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Déliberation (876)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17 boulevard de Strasbourg - 75010 Paris, afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l’an-née. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 107
Conseil municipal
Vœu relatif aux conditions de circulation au carrefour “Ternes/Wagram à l’église Sainte-Marie des Batignolles.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 248
Conseil municipal
Vœu relatif à la fermeture du Centre de Diagnostic Prénatal et de Médecine fœtale, situé 26 boulevard Brune.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 263
Conseil municipal
DF 126 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d’adjudication publique d’une pièce vacante (lot n° 7) dépendant de l’immeuble 1, rue Saint Eleuthère (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, pour le remplacement du monte-charge de l’atelier Radiguet sis 17, rue Raymond-Radiguet (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 72
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de l’attribution d’un marché en deux lots, relatif, d’une part à la perception des droits d’auteur au titre des articles reproduits par la Ville de Paris dans sa revue de presse et, d’autre part, à la mise à disposition des services de la Ville de Paris d’articles de presse sous forme numérique et à la gestion des droits d’auteur afférents. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DGIC 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la conception, la fabrication et la pose de la signalétique de l’immeuble de la Cité. Individualisation d’une autorisation de programme de 244.250 euros TTC, au budget spécial de la Préfecture de police, section d’investissement pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 64
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A “André Griffaton” domiciliée 284, boulevard Saint-Germain (7e), pour les salariés du syndicat de copropriété, gardiens des immeubles, 13-19, rue Nélaton et 9-13, rue du Docteur-Finlay (15e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 186
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Le sourire en amande, 12, rue Delaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 278
Conseil municipal
MA 13 - Subvention à l’Association des Musiciens d’Outre-Mer (A.M.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal
Vœu à propos de la 2006 DF 29, Couverture des équipements publics du Forum des Halles contre le risque d’inondation par débordement de la Seine.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 245
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la SGIM de divers ensembles immobiliers situés à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 136
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de transformation d’un local d’activité en un logement PLA-I, situé 14, rue Abel (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 132
Conseil municipal
Approbation de l’avenant 2006 à la conven-tion-cadre n° 2004-12-03-0270 relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et L’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 17 décembre 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la restructuration de la crèche collective sise 49, boulevard Masséna en 2 crèches d’une capacité de 55 et 60 places (40 places créées) (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 339
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention d’aide au projet à la S.A.O.S. Meeting Gaz de France Paris Saint-Denis pour l’organisation du Meeting Gaz de France Paris Saint-Denis. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 129
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “ACE - Ateliers du Cinéma Européen” située 8 rue Mayran - 75009 Paris, qui soutient la création cinématographique européenne et organise ses rencontres professionnelles à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 84
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction comprenant 66 logements PLUS et PLS dans le groupe “Joseph Bédier”, 15-23, rue Claude Régaud et 49, avenue Boutroux (13e).-Changement du nombre de droits de réservations mentionnées dans la délibération 2004 DLH 163 et modification de ladite délibération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 138
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif annuelle avec “l’Association sportive et artistique des Sapeurs-pompiers de Paris” (ASASPP). - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPP 14
Conseil municipal
Budget supplémentaire pour l’exercice 2006 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DMG 30
Conseil municipal
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