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2006 (756)
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Conseil municipal (756)
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Déliberation (756)
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Autorisation à le Maire de Paris de signer une convention de partenariat d’une part avec Actes Sud Junior et d’autre part avec Nature et Découvertes pour l’exposition “Energies, mode d’emploi” au Parc de Bagatelle en 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 125
Conseil municipal
DLH 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail de 9 ans pour la location de locaux dépendant de l’immeuble situé 38, rue des Amandiers (20e), avec l’association AOCSA (Association pour l’ouverture d’un centre social aux Amandiers), moyennant un loyer préférentiel. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n°2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Association Amicale pour l’Animation Culturelle du 8e arrondissement” au titre de la gestion du centre d’animation Beaujon, 208, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 464
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de services, à bons de commande, pour l’affichage légal d’avis administratifs et l’insertion d’annonces légales dans les publications habilitées à les recevoir. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 130
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat et l’association “Glaz’Art”, dont le siège social est situé 7-15, avenue de la Porte-de-la-Villette (19e), une convention pluriannuelle d’objectifs, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2006, et un avenant à la convention du 27 juin 2003 consentie à l’association pour l’occupation du bâtiment municipal situé 7-15, avenue de la Porte-de-la-Villette (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 222
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Croix Rouge française” gestionnaire d’une crèche collective “Fénelon Charles” située 18, rue Charles-Divry (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 316.018 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Tribudom” située 26, rue Saint-Sauveur (2e), afin de soutenir un projet d’éducation au cinéma dans le cadre de la réalisation de documentaire-fictions dans quatre classes élémentaires parisiennes sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 15
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “Alliance Israélite Universelle”, 45 rue La Bruyère (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 393
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 1.900 euros en faveur de l’Association Nationale des Médaillés de la Résistance Française - A.N.M.R.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 68
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 1.000,00 euros à l’association “Civisme et Solidarité - Monde Combattants de Paris”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 60
Conseil municipal
Aménagement du secteur “Château Rouge” (18e). - Avis favorable au lancement de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique. Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de constituer toutes les servitudes. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 133-2°
Conseil municipal
Subventions à des associations du quartier de la Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e) au titre de la convention signée avec la Région Ile-de-France. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d’un marché de services à bons de commande pour la conception, l’animation et la mise en œuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Management de la santé sécurité au travail (Lot n° 1), Evaluation et prévention des risques (Lot n° 2), Sauveteurs secouristes du travail (Lot n° 3), Sécurité incendie (Lot n °4). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 59
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Halte d’enfants Varet-Saint Charles” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 32.337 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 118
Conseil municipal
Indemnisations amiables de la MAIF, subrogée dans les droits de ses assurées, Mmes Evelyne PALAISY et Marie-Claire AUBIN, ainsi que la MACIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. Jean-Pierre PETEL, en réparation des dommages subis suite à des dégâts des eaux, dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 168
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.R.L SDD “Melchior” pour l’exploitation de ses boutiques situées 5 et 6, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 176
Conseil municipal
Vœu relatif aux 15.000 suppressions de postes dans la fonction publique.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 289
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Cercle in Quarto” (14e), à titre de contribution de la Ville de Paris pour la réalisation d’une exposition autour du relieur Jacky Vignon. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 124
Conseil municipal
Subvention à l’Institut Océanographique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 129
Conseil municipal
DF 88 1°- Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à l’OPAC de Paris le 2 novembre 2005 pour la location de divers ensembles immobiliers situés à Paris et en banlieue. - Transfert à l’OPAC d’emprunts qui avaient été souscrits par la SAGI pour le financement de travaux de modernisation de ce patrimoine. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal
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