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Conseil municipal (756)
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Déliberation (756)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 16e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par Gaz de France des demandes de permis de démolir, de permis de construire et d’autorisations nécessaires dans le cadre de l’augmentation de capacité de la station GNV sise 39, rue Bruneseau (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Championnet sports” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 184
Conseil municipal
Cité Internationale Universitaire de Paris 17, boulevard Jourdan (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la Cité Internationale Universitaire de Paris en vue du financement du programme de réhabilitation de la Maison du Maroc, située au sein de la Cité. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 95
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 35
Conseil municipal
Modification de l’article 5 de la délibération DRH 152, en date des 19 et 20 novembre 2001, relative à la fixation de la composition de la commission chargée d’apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externe, et du programme des concours pour l’accès aux 1ère et 2e catégories du corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 39
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux située 10, place de la Rotonde - Forum des Halles (1er) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 302
Conseil municipal
Fixation du programme des épreuves des concours externe et interne pour l’accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité puisatier - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 58
Conseil municipal
Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour l’exercice 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 79
Conseil municipal
Attribution, au titre de 2006, d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 683 euros à la Fédération Nationale du Train, 16-18, place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 65
Conseil municipal
Subvention à l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 JS 369
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “rue Albert Einstein” à une voie du 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 123
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la société anonyme d’économie mixte locale parisienne de photographie pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à la sub-délégation, par la SAEML Parisienne de Photographie, d’une partie de ses missions à l’Agence Roger-Viollet. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 488
Conseil municipal
Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Soleil Blaise”. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 122
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/26-521 signé avec le groupement Jean Christophe Masson / Sibat relatif à des travaux en vue de la construction d’une école élémentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction 45, rue de la Tour d’Auvergne - 5 bis, cité Charles Godon (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 162
Conseil municipal
Projet d’aménagement, 30, 32 et 34, rue des Annelets (19e). - Autorisation d’accepter le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation du projet. - Constitution de toutes servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 96-5°
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 317
Conseil municipal
DLH 41 - Modification des statuts de la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (SGIM). - Vente à la Caisse des Dépôts et Consignations de 5.076 actions de cette société. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF -
Conseil municipal
Modification des tarifs d’entrée des Catacombes. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 193
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’Association des donneurs de voix, 2, rue Gantois, 59000 Lille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 295
Conseil municipal
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