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2006 (936)
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Conseil municipal (936)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 relatif au marché de fourniture d’onduleurs pour la rénovation du poste Jean-Baptiste Berlier du boulevard périphérique (lot 3) substituant la société RIELLO ONDULEURS à la société INVERTOMATIC France ECTA. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 182
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC Elco pour l’exploitation d’une boutique à l’enseigne “MAC” située 13, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 188
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA CINELBA (cinéma Le Balzac), sise 1, rue Balzac (8e), au titre d’un projet de “ciné-concerts” en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 165
Conseil municipal
Communication du rapport d’observations définitives sur la gestion des occupations privatives dans les bois parisiens (exercice 1998 et suivants) établi par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 113
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLA-I, situé 19, rue Affre (18e) et modification des conditions d’octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement d’un programme de construction de 17 logements PLS et 2 logements PLA-I, situé 14-18, rue Pierre Budin (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 112
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés pour les prestations d’exploitation et de maintenance des installations d’éclairage public du boulevard Périphérique, de ses bretelles et des voies sur berges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de service correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 150
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de transfert de la délégation de service public relative à la location, le gardiennage et la petite maintenance des vélos à Paris à la société Roue Libre Développement en remplacement de l’association Diapason. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 204
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 10
Conseil municipal
Programme 2006 d’aménagements cyclables. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 144-1°
Conseil municipal
Vœu relatif au changement d’horaires du bureau de poste Popincourt.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 292
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 108
Conseil municipal
Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Budget supplémentaire pour l’exercice 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 80
Conseil municipal
Subvention à un lycée municipal du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 175
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative à des arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant au titre du Code de l’Environnement l’implantation et l’exploitation d’installations classées. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 54
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Club Loisirs Amitiés Sports des Jeunes de Saint-Eloi” au titre de la gestion des centres d’animation Reuilly, Villiot et Saint-Eloi, situés respectivement 19, rue Hénard, 30 à 40, quai de la Râpée et 25, passage Stinville (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 449
Conseil municipal
Modifications apportées aux droits d’entrée dans certains sites gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 69
Conseil municipal
Fixation du régime indemnitaire applicable à l’emploi de directeur de projet de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 55
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Grand Bleu”, située 67 boulevard de la Bastille à Paris 12ème arrondissement, afin d’y exploiter un café restaurant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 44
Conseil municipal
SGRI 53 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation France-Libertés pour le projet de dotations en citernes mobiles pour l’association des systèmes communautaires d’eau de la zone sud de Cochabamba (Bolivie). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 84
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’attribution d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places au 69, boulevard Auguste-Blanqui (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 336
Conseil municipal
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