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2006 (936)
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Conseil municipal (936)
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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris (OCCE de Paris)” située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de travaux 04/26.401 relatif à la mise en place d’un dispositif de sécurité anti-intrusion à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielle (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 178
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 116
Conseil municipal
Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2005 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 66
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’un service de stockage, de manutention et de livraison de diverses fournitures et de mobiliers destinés aux services administratifs, aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la Ville de Paris et de prestations de manutention et de transport en 6 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DMG 38
Conseil municipal
Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques : Adoption du tarif prévu par le décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005 pour l’occupation du domaine public routier municipal par les réseaux de communications électroniques ouverts au public. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 45-1°
Conseil municipal
Intégration. - Attribution d’une subvention à deux associations (SOS Racisme - Comité du 19ème arrondissement et Andes Diffusion) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 71
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.R.L Robin Meyran - Les Bourgeoises “Anne Fontaine” pour l’exploitation d’une boutique de prêt à porter féminin et d‘accessoires haut de gamme, située 12, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 175
Conseil municipal
Vœu relatif à la sauvegarde du caractère social de l’immeuble situé 8, rue Boucry (18e).
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 277
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement d’un montant total de 7.550,00 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 55
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Terrain Vague (Titre Provisoire)”, située 43, rue Damrémont (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 389
Conseil municipal
Vœu relatif à la vente d’une partie des vins et alcools de la cave de l’Hôtel de Ville.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 254
Conseil municipal
Subvention à l’association “ Fédération Nationale du Folklore Français ”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 160
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 3 logements PLUS située rue de Reuilly, 6 et 8 passage A12 (12e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 148-1°
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 7 associations du 3ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “MOSAIQUE, L’ATELIER DES ENFANTS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 53.547 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 105
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical, présentée par la SAS Eiffel International, pour l’exploitation de deux boutiques à l’enseigne “Paris Eiffel” de vente de parfums et autres produits de luxe pour touristes situées 30, avenue de Suffren (15e) et 33, avenue de Suffren (7e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 154
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mouvance d’arts”, 6, place Rutebeuf (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 224
Conseil municipal
Vœu relatif à l’ouverture au public du Bateau-lavoir.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 285
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Petits Débrouillards d’Ile de France”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 130
Conseil municipal
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