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G - Subvention d’investissement à l’Université Paris III - Sorbonne Nouvelle (5e) pour la réalisation d’une salle de conférence. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 62
Conseil général

G - Extension aux personnels des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance de Paris du plafond annuel des heures supplémentaires des personnels territoriaux du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 234
Conseil général

G - Attribution de financements à huit associations pour leurs dix actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 30.530 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions annuelles avec les associations “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT) et “Centre Alpha Choisy”. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 171
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association SAFE sise 11, avenue de la Porte de la Plaine (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 100.000 euros pour l’exercice 2006 à l’association SAFE pour son action de réduction des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 47
Conseil général

G - Subvention à l’Université Paris-Dauphine (16e) pour la seconde phase des travaux de restructuration et de rénovation de la bibliothèque d’étude. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 31
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de groupement de commande avec la Ville de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAJ 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle autorisant l’établissement “Le Club Montsouris” situé 18 bis - 20, rue d’Alésia (14e), à accueillir des personnes âgées dépendantes avec la SARL Résidence Club Montsouris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 276
Conseil général

G - Subvention à l’association “Carrefours pour l’Emploi : organisation des forums” ; “Paris de la diversité et du premier emploi” ; “Paris pour l’Emploi 2006”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 23
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association “Ressac Volontariat”, 66, avenue Emile-Zola (15e) au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 164
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer aux collèges des subventions d’équipement (2e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 55
Conseil général

G - Adhésion du Département de Paris au Groupement d’Intérêt Public pour la réussite éducative à Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 94
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes dont la coordination sera assurée par M. le Maire de Paris pour la fourniture et la livraison de produits d’hygiène corporelle et de changes complets dans les établissements de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen en vue de conclure un marché à bons de commande, pour la fourniture et la livraison de produits d’hygiène corporelle et de changes complets dans les établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance, pour les années 2007, 2008 et 2009. Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 258
Conseil général

DRH 12 G - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2006. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF -
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention biennale fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Unis Cité Ile-de-France”, 16, rue de l’Évangile (18e), d’un montant de 10.000 euros au titre de l’année 2006, pour le projet d’accompagnement de personnes handicapées très isolées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 183
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et aux mandataires du département de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 7 et 22 juin 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAJ 12
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “J2P - Jaurès, Pantin, Petit” 32, rue Petit (19e), pour son action d’accueil/animation globale et fixation des participations financières à son fonctionnement, au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 272-2°
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l’association “L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultation” (L’EPOC), située 14, rue Eugène-Jumin (19e), pour le fonctionnement et le développement du Point d’Appuiet d’Accueil de Jour (PAAJ). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 149
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif aux travaux de modernisation de menuiseries extérieures au collège César Franck (2e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 35
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Le Club Saint Denys au Marais” située 15 rue Saint Claude (3e) au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 30
Conseil général

G - Budget supplémentaire du Département de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 10-2°
Conseil général