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G - Subvention d’investissement à l’Université Paris III - Sorbonne Nouvelle (5e) pour la réalisation d’une salle de conférence. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 62
Conseil général

G - Extension aux personnels des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance de Paris du plafond annuel des heures supplémentaires des personnels territoriaux du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 234
Conseil général

G - Attribution de financements à huit associations pour leurs dix actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 30.530 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions annuelles avec les associations “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT) et “Centre Alpha Choisy”. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 171
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association SAFE sise 11, avenue de la Porte de la Plaine (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 100.000 euros pour l’exercice 2006 à l’association SAFE pour son action de réduction des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 47
Conseil général

G - Subvention à l’Université Paris-Dauphine (16e) pour la seconde phase des travaux de restructuration et de rénovation de la bibliothèque d’étude. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 31
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de groupement de commande avec la Ville de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAJ 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle autorisant l’établissement “Le Club Montsouris” situé 18 bis - 20, rue d’Alésia (14e), à accueillir des personnes âgées dépendantes avec la SARL Résidence Club Montsouris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 276
Conseil général

G - Subvention à l’association “Carrefours pour l’Emploi : organisation des forums” ; “Paris de la diversité et du premier emploi” ; “Paris pour l’Emploi 2006”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 23
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association “Ressac Volontariat”, 66, avenue Emile-Zola (15e) au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 164
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer aux collèges des subventions d’équipement (2e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 55
Conseil général

G - Adhésion du Département de Paris au Groupement d’Intérêt Public pour la réussite éducative à Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 94
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 24 avenants aux conventions signées en 2005 avec les centres sociaux associatifs parisiens, ainsi que la fixation des participations financières au fonctionnement de ces structures, au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 272-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 65
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le bail en vue de l’installation de la Maison des personnes handicapées dans les locaux situés 69, rue de la Victoire (9e) et de signer le protocole d’accord en vue de l’acquisition à terme de l’immeuble 69 rue de la Victoire (9e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 5
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du centre de Protection Maternelle et Infantile, sis 78, rue Lauriston (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 41
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant conventionnel avec l’association “Chômeurs et Précaires de Paris” pour son action d’aide à l’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité, lequel prévoit notamment l’attribution d’une subvention de 41.400 euros au titre de l’exercice 2006. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 213
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “L’Essentiel Services aux Personnes” une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 39.600 euros au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 212
Conseil général

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 11
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Santé Charonne” sise 177, rue de Charonne (11e), pour son action d’accès aux droits et aux soins pour des personnes en situation de précarité. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 235
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 1.600 euros à l’association des Anciens Elèves de l’Ecole d’Horticulture “Le Nôtre” 33, rue Daviel (13e) au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 159
Conseil général