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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie pour son comité parisien (ANPAA 75) un avenant à la convention du 10 septembre 2004 au titre de sa contribution au Programme de prévention des addictions en milieu festif. - Attribution de 4 subventions de fonctionnement à 4 associations qui contribuent au Programme de prévention des addictions en milieu festif à Paris pour un total de 35.500 euros pour l’exercice 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 156
Conseil général

G - Fixation du programme des épreuves des concours externe et interne pour l’accès au corps des maîtres ouvriers des collèges du Département de Paris dans la spécialité installations électriques, sanitaires et thermiques. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 17
Conseil général

G - Programme Départemental d’Insertion : approbation des modalités de passation des marchés de prestations d’Accompagnement Individuel Vers l’Emploi. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 21
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de mettre en recouvrement sur le budget départemental section d’investissement la subvention escomptée de l’Etat (Ministère de l’Intérieur) au titre de la dotation départementale d’équipement des collèges pour l’année 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 53
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l’ANPHI “Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information”, 16, rue de Courcelles (8e), pour le développement de son programme de stages destinés à des personnes handicapées psychiques. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 97
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “Les Musicoliers”, située 58, rue de Saussure (17e), pour la mise en place d’un atelier d’éveil musical destiné aux enfants handicapés. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 184
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au “Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose” sis 13, rue des Archives (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 265
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “P.L.I.E. 18e et 19e arrondissements” (Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi) prévoyant le versement d’une subvention. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 17
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien, d’articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique, destinés à l’entretien de divers services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DMG 35
Conseil général

G - Attribution de financements à deux associations pour leurs actions globales d’insertion dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 19.200 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “ELELE - Migrations et Cultures de Turquie”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 229
Conseil général

G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 217
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “A chacun ses vacances” (ACSV), située 66 avenue de Breteuil (7e), fixant les conditions d’attribution d’une participation au fonctionnement de ladite association, d’un montant de 50.000 euros au titre de l’année 2006, pour ses activités de loisirs et séjours adaptés aux personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 98
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés passés selon une procédure d’appel d’offre et ayant pour objet la fourniture de vaccins pour le département de Paris (23 lots). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2006 le montant des dotations de deux associations gestionnaires de lieux d’accueil, d’écoute et de parole, l’Institut de Recherche Appliquée pour l’Enfant et le Couple, 41, rue Joseph Le Maistre (18e) et l’Association Petite Enfance et Parentalité dite “Maison verte”, 13, rue Meilhac (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 8
Conseil général

G - Permanences d’accueil de demandeurs d’emploi dans les Mairies des 3e et 4e arrondissements association A.D.D.E.L., Association pour le développement d’une dynamique de l’économie locale. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 43
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 1 marché à bon de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’assistant de service social.” M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 15
Conseil général

G - Schéma gérontologique départemental “Paris et ses Aînés” 2006-2011. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 289
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes dont la coordination sera assurée par M. le Maire de Paris pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements et services de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen en vue de conclure les marchés à bons de commande correspondants pour les années 2007, 2008 et 2009. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 273
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Pôle d’insertion et d’économie 20e” pour l’accompagnement individuel à la formation et à l’emploi de jeunes en difficulté et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette action au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 254
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association “Projets-19” pour l’accompagnement individuel à la formation et à l’emploi de jeunes en difficulté et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette action au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 253
Conseil général