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2006 (155)
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Conseil général (155)
Document
Débat (35)
Déliberation (120)
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G - Approbation de l’avenant 2006 à la conven-tion-cadre n° 2004-12-03-0268 relative à la gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre le Département de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 1
Conseil général
G - Programme Départemental d’Insertion : approbation des modalités de passation des marchés de prestations de diagnostic-orientation. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 20
Conseil général
G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’association “Le Mouvement ATD Quart Monde”, 33, rue Bergère (9e) au titre de l’exercice 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 261
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 3 à la convention de fonctionnement conclue le 2 décembre 2003 avec l’association “Parrains par’mille - Parrainage d’enfants en France”, fixant le montant de la participation pour l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 271
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 2.300 euros attribuée à l’Association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) située 17, rue Lepic (18e), et destinée au financement des enquêtes de recensement et de scolarisation des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile-de-France. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 143
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 8.500 euros attribuée à l’association “Octave et ArpègeCompagnie Théâtrale des Gomi”, située 4 rue Saint Petersbourg (8e) au titre de 2006. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 27
Conseil général
G - Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre de l’année 2006. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAJ 11
Conseil général
G - Adhésion du Département de Paris à l’association “Ecole de la Deuxième Chance de Paris” (“E2C Paris”). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 39
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 R. 8
Conseil général
G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de diverses surfaces vitrées de divers bâtiments relevant de la Ville de Paris et du Département de Paris en 6 lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande de prestations correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DMG 34
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 9 novembre 2005 avec l’association “Le Comité inter mouvement auprès des Evacués” (CIMADE) dont le siège social est situé 176, rue de Grenelle (7e) fixant la subvention du Département de Paris au titre de l’année 2006 à 25.000 euros pour son action de domiciliation, d’aide aux démarches administratives et d’accès aux droits menée au profit des étrangers migrants, des réfugiés et des demandeurs d’asile à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 94
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102, rue Didot (14e), pour lui permettre de poursuivre et développer ses actions visant à améliorer la qualité de vie des personnes âgées du 14e arrondissement tout au long des années de vieillesse. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 151
Conseil général
G - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 10-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les modalités d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 95.000 euros à l’association “Solidarité Sida” sise 16 bis, avenue Parmentier (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 231
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Retour d’Ima-ge”, située 17, rue Lacharrière (11e), pour l’organisation de séances spéciales de cinéma accessibles à tous et accompagnées d’un débat. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 182
Conseil général
G - Renouvellement de la convention entre le Département de Paris et l’association Groupement pour l’Insertion des Personnes Handicapées Physiques (G.I.H.P.- Ile de France), située 32, rue de Paradis (10e), pour le financement de 35 postes d’auxiliaires de vie sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 269
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 4.573 euros attribuée à l’Association pour la diffusion de l’information aux préretraités et aux retraités située 35, allée Vivaldi (12e) au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 121
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2006 le montant de la dotation de fonctionnement des centres de planification et d’éducation familiale conventionnés par le Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 9
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 24 avenants aux conventions signées en 2005 avec les centres sociaux associatifs parisiens, ainsi que la fixation des participations financières au fonctionnement de ces structures, au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 272-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 65
Conseil général
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