Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (167)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (167)
Document
Débat (36)
Déliberation (131)
167 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2005, DF-DRH 10 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux de 2005.
JUILLET 2005
Débat
Conseil général
Introduction.
JUILLET 2005
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
JUILLET 2005
Débat
Conseil général
2005, DDEE 24 G - Organisation du forum “Paris pour l’emploi 2005”. - Subvention à l’association “Carrefours pour l’Emploi”. - Montant : 100.000 euros.
JUILLET 2005
Débat
Conseil général
2005, DASES 139 G - P. D. I. Renouvellement et réécriture des conventions entre le Département de Paris et l’ANPE nécessitée par le changement du contexte législatif. - Convention-cadre portant sur l’organisation du dispositif d’insertion parisien, l’accès à l’emploi des bénéficiaires du RMI et le financement d’un programme d’actions, et ses 3 conventions d’applications. Vœu déposé par l’Exécutif.
JUILLET 2005
Débat
Conseil général
2005, DASES 306 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 22 avenants aux conventions signées en 2005 avec les centres sociaux associatifs parisiens pour leurs actions d’animation globale et un avenant à la convention signée avec la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Paris, ainsi que la fixation des participations au fonctionnement de ces structures au titre de 2005.
JUILLET 2005
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
JUILLET 2005
Débat
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8
9