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2005 (167)
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Conseil général (167)
Document
Débat (36)
Déliberation (131)
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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association Nationale pour l’Éducation des Chiens d’Assistance pour Handicapés” (Handi’Chiens) située 151/161 rue Nationale (13e), d’un montant de 20.000 euros, pour participer à la formation de chiens d’assistance destinés à des personnes handicapées parisiennes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 162
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’“Union Nationale des Associations de Parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis” (UNAPEI) située 15 rue Coysevox (18e) pour l’organisation du Marché de Noël des personnes handicapées mentales au titre de l’année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 156
Conseil général
G - Autorisation de versement d’une subvention d’équipement à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DJS 6
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.800 euros à l’association “Astrée” située 20 rue Dulong 75017 PARIS au titre de 2005 (D05683). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 185
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation de deux marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de matériel de cuisine et à des prestations de libre-service et de laverie, pour les établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DPA 46
Conseil général
G - Programme Départemental d’Inser-tion. Renouvellement et réécriture des conventions entre le Département de Paris et l’ANPE nécessitée par le changement du contexte législatif. - Convention portant sur la mise à disposition de points d’accès informatiques pour les agents de l’ANPE en mission auprès du Département de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 139-4°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat 4 conventions portant délégation de compétence au Département de Paris en matière de vaccination et de lutte contre le cancer, la tuberculose et les infections sexuellement transmissibles. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 324
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Groupe Polyhandicap France” (G.P.F) située 30, rue de Prony 75017 PARIS pour le financement de l’organisation des états généraux qui se dérouleront le 17 novembre 2005 à la salle Victor Hugo, immeuble Jacques Chaban Delmas - 101, rue de l’université 75007 PARIS. Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 180
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 45.000 euros à l’association “FOSAD” - Favoriser et Organiser les Soins et l’Aide à Domicile - 169, rue Saint-Jacques (5e) pour son service Alzheimer. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 213
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de conclure un deuxième avenant à la convention signée le 16 juin 2003 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros à l’association “Alzheimer Formation” située à l’hôpital Notre-Dame de Bon Secours, 66/68 rue des Plantes 75014 Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 208
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 5.510 euros à l’association “Cité 16” située 146 boulevard Murat (16e) pour financer les frais liés à l’activité de sa base d’accès aux activités en milieu naturel pour les Personnes à mobilité réduite dans le Bois de Boulogne au titre de l’année 2005. Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 175
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “Projet In Situ” située 7 avenue du Général-Dodds (12e), pour le projet passerelle Paris-Montréal impliquant deux classes d’enfants déficients visuels du 11e arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 265
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 9.909 euros à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi - 39, rue Broca - 75 005 PARIS, au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 212
Conseil général
DRH 10 G - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2005. M. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DF -
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat un avenant à la convention confiant au Département de Paris la maîtrise d’ouvrage de bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. “Paris-Rive gauche”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 36
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement fixant les modalités de versement de la participation au fonctionnement de la Maison d’accueil “Eglantine” 21, rue Salneuve (17e), gérée par le Centre d’action sociale protestant (C.A.S.P.). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 278
Conseil général
G - Prévention Spécialisée.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’association Olga Spitzer 34, boulevard de Picpus (12e), pour son action de prévention spécialisée à Paris (11e), au titre de l’exercice 2005. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 228-2°
Conseil général
G - Chantiers de solidarité internationale 2005. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention et fixation de la participation financière du Département de Paris avec l’association “Léo Lagrange Ile de France” 153, avenue Jean Lolive 93500 PANTIN, pour l’organisation de sept chantiers, en direction de jeunes en difficulté. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 279
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention de financement établie pour un an avec l’Association pour le couple et l’enfant à Paris (APCE 75), sise 228, rue de Vaugirard à Paris 15ème pour les activités de soutien à la parentalité qu’elle mène au centre social Bélliard (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 104
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Schizo ? …Oui !”, 54 rue Vergniaud, bâtiment D (13e), pour la poursuite et le développement de ses activités en direction des personnes souffrant de schizophrénie et leurs proches. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 153
Conseil général
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