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2005 (167)
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Conseil général (167)
Document
Débat (36)
Déliberation (131)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer le montant de la dotation pour 2005 des centres associatifs de planification et d’éducation familiale et de signer une convention avec la MGEN - Centres de santé, pour le fonctionnement d’un centre de planification et d’éducation familiale situé 178, rue de Vaugirard (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DFPE 9
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris relative à la mise en œuvre du contrat particulier pour les travaux d’aménagement de la rue de Lagny, entre l’avenue Léon Gaumont et le boulevard Davout (20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DVD 165
Conseil général
G - Organisation du Forum “Paris pour l’Emploi 2005”. - Subvention à l’association “Carrefours pour l’Emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 24
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 R. 18
Conseil général
DF 7 G - Cession de gré à gré de la part indivise appartenant au Département de Paris dans le pavillon situé 57 avenue de Versailles à Thiais (94320). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec l’association “Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris” en vue de promouvoir la formation des salariés et des tuteurs dans le cadre des contrats aidés (Contrat d’Avenir, Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi, Contrat Initiative Emploi). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 33
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l’association “L’Essentiel Services aux Personnes” une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 39.600 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 210
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2005 le montant de la dotation des centres associatifs de protection infantile et des lieux d’ac-cueil, d’écoute et de parole. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DFPE 8
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 800 euros à l’association “Les Aveugles et leurs Amis - LAELA”, studio 504, 28 rue de Charenton (12ème), pour la poursuite de ses activités en faveur des personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 152
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’association “Régie de quartier TELA 13”, domiciliée 47, rue du Javelot (13e), une convention relative au versement d’une subvention d’inves-tissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 47
Conseil général
G - Subvention à l’association “La Clairière”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 31
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au profit de l’“Association des Tunisiens de France - ATF” sise 130, rue du Faubourg Poissonnière (10ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 235
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association des anciens élèves de l’Institut Gabriel Prévost à Cempuis. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 226
Conseil général
G - Autorisation à M. le Directeur Général de la SEMAPA, maître d’ouvrage délégué, de signer avec l’agence d’architecture MAUFFRET et GUERVILLY un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction du bâtiment universitaire M3I1 situé dans la ZAC “Paris Rive Gauche” (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 37
Conseil général
G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de papiers divers recyclés et non recyclés destinés à l’ensemble des services de la Mairie de Paris en deux lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DMG 25
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention pour son action de lutte contre les agissements des sectes avec l’association “Association pour la Défense des Familles et de l’Individu (ADFI)”, domiciliée 130, rue de Clignancourt (18e) fixant à 20.000 euros le montant de la participation financière du Département de Paris au titre de l’exercice 2005. Mme Anne HIDALGO, M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 262
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.693 euros à l’association Française contre les myopathies (A.F.M ) située 47-83 boulevard de l’hôpital (13e), pour le financement du salaire d’un technicien d’insertion pour son service parisien au 9 place de Rungis dans le 13e arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 188
Conseil général
G - Attribution d’une participation aux dépenses de fonctionnement d’un montant de 66.300 euros à l’association “Basiliade”. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant n°1 à la convention conclue le 13 octobre 2004 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 285
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association Nationale pour l’Éducation des Chiens d’Assistance pour Handicapés” (Handi’Chiens) située 151/161 rue Nationale (13e), d’un montant de 20.000 euros, pour participer à la formation de chiens d’assistance destinés à des personnes handicapées parisiennes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 162
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’“Union Nationale des Associations de Parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis” (UNAPEI) située 15 rue Coysevox (18e) pour l’organisation du Marché de Noël des personnes handicapées mentales au titre de l’année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 156
Conseil général
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