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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Boutique de Gestion de Paris et sa Région” (11e) prévoyant une subvention du Département de Paris, au titre de l’exercice 2005 pour le financement de l’accompagnement des entrepreneurs à l’essai de la couveuse d’entreprises Le Geai et pour l’animation des antennes de la couveuse des 13e et 19e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 15
Conseil général

G - Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.) sur le territoire des 18e et 19e arrondissements de Paris : subvention à l’association “PLIE PARIS 18e et 19e arrondissements ). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 50
Conseil général

G - Transfert de sept centres de santé du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) au Département de Paris (DASES) à compter du 1er janvier 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 323
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 7.500 euros à l’“Association d’Education populaire/Notre-Dame-des-Champs/Montparnasse-Rencontre” pour ses actions de formations linguistiques au titre de l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 233
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la Charte Départementale des Centres Sociaux de Paris liant le Département de Paris à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et à la Fédération des Centres Sociaux de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 275-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la Charte Départementale de la Prévention Spécialisée liant le Département de Paris à l’Union des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 275-2°
Conseil général

DF 7 G - Cession de gré à gré de la part indivise appartenant au Département de Paris dans le pavillon situé 57 avenue de Versailles à Thiais (94320). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec l’association “Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris” en vue de promouvoir la formation des salariés et des tuteurs dans le cadre des contrats aidés (Contrat d’Avenir, Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi, Contrat Initiative Emploi). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 33
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l’association “L’Essentiel Services aux Personnes” une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 39.600 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 210
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2005 le montant de la dotation des centres associatifs de protection infantile et des lieux d’ac-cueil, d’écoute et de parole. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DFPE 8
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 800 euros à l’association “Les Aveugles et leurs Amis - LAELA”, studio 504, 28 rue de Charenton (12ème), pour la poursuite de ses activités en faveur des personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 152
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’association “Régie de quartier TELA 13”, domiciliée 47, rue du Javelot (13e), une convention relative au versement d’une subvention d’inves-tissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 47
Conseil général

G - Subvention à l’association “La Clairière”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 31
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au profit de l’“Association des Tunisiens de France - ATF” sise 130, rue du Faubourg Poissonnière (10ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 235
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association des anciens élèves de l’Institut Gabriel Prévost à Cempuis. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 226
Conseil général

G - Autorisation à M. le Directeur Général de la SEMAPA, maître d’ouvrage délégué, de signer avec l’agence d’architecture MAUFFRET et GUERVILLY un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction du bâtiment universitaire M3I1 situé dans la ZAC “Paris Rive Gauche” (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 37
Conseil général

G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de papiers divers recyclés et non recyclés destinés à l’ensemble des services de la Mairie de Paris en deux lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DMG 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention pour son action de lutte contre les agissements des sectes avec l’association “Association pour la Défense des Familles et de l’Individu (ADFI)”, domiciliée 130, rue de Clignancourt (18e) fixant à 20.000 euros le montant de la participation financière du Département de Paris au titre de l’exercice 2005. Mme Anne HIDALGO, M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 262
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.693 euros à l’association Française contre les myopathies (A.F.M ) située 47-83 boulevard de l’hôpital (13e), pour le financement du salaire d’un technicien d’insertion pour son service parisien au 9 place de Rungis dans le 13e arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 188
Conseil général

G - Attribution d’une participation aux dépenses de fonctionnement d’un montant de 66.300 euros à l’association “Basiliade”. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant n°1 à la convention conclue le 13 octobre 2004 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 285
Conseil général