167 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Boutique de Gestion de Paris et sa Région” (11e) prévoyant une subvention du Département de Paris, au titre de l’exercice 2005 pour le financement de l’accompagnement des entrepreneurs à l’essai de la couveuse d’entreprises Le Geai et pour l’animation des antennes de la couveuse des 13e et 19e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 15
Conseil général

G - Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.) sur le territoire des 18e et 19e arrondissements de Paris : subvention à l’association “PLIE PARIS 18e et 19e arrondissements ). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 50
Conseil général

G - Transfert de sept centres de santé du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) au Département de Paris (DASES) à compter du 1er janvier 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 323
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 7.500 euros à l’“Association d’Education populaire/Notre-Dame-des-Champs/Montparnasse-Rencontre” pour ses actions de formations linguistiques au titre de l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 233
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la Charte Départementale des Centres Sociaux de Paris liant le Département de Paris à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et à la Fédération des Centres Sociaux de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 275-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la Charte Départementale de la Prévention Spécialisée liant le Département de Paris à l’Union des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 275-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Handicap et Libertés” (HAL), d’un montant de 13.000 euros au titre de l’année 2005, pour le projet “MAMED”, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d’occasion, dont certains postes sont réservés à des personnes handicapées ou en difficulté d’insertion.Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 160
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant 2005 à la convention d’objectifs pour la période 2004-2006 passée avec l’association “Scientipôle Initiative”, relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’investissement au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 40
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des nouvelles conventions avec des partenaires associatifs des Maisons du Développement Economique et de l’Emploi. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 44
Conseil général

G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché avec le cabinet d’ingénierie culturelle “le troisième pôle” relatif au fonctionnement d’une Cellule d’Appui Artistes. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD£, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 320
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102, rue Didot (14e) pour lui permettre de poursuivre et développer ses actions visant à améliorer la qualité de vie des personnes âgées du 14e arrondissement tout au long des années de vieillesse. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 169
Conseil général

G - Programme Départemental d’Inser-tion. Renouvellement et réécriture des conventions entre le Département de Paris et l’ANPE nécessitée par le changement du contexte législatif. - Convention de mise à disposition d’agents de l’ANPE auprès du Département de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 139-2°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’”Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France” (ARPADA Ile-de-France) située 22 rue Oberkampf (11e) pour ses activités d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des parents d’enfants sourds ou malentendants. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 267
Conseil général

G - Programme Départemental d’Inser-tion. Renouvellement et réécriture des conventions entre le Département de Paris et l’ANPE nécessitée par le changement du contexte législatif. - Convention de financement de postes entre l’ANPE et le Département de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 139-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention signée le 20 mars 2003 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 9.604 euros à l’Association “TURBULENCES !” située 25 allée Santos Dumont (15e). MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 227
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer aux collèges des dotations d’équipement (2e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 32
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “Crescendo” anciennement “CEDIAF-CPEM”, 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour son action d’ac-cueil/animation globale et fixation des participations financières à son fonctionnement, au titre de l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 306-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention sur projet d’investissement du 13 octobre 2004 entre le département de Paris et l’association “Les Amis du Bus des Femmes” sise 58, rue des Amandiers (20ème) fixant le montant de la subvention à 79.464 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 296
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général d’acquérir un immeuble de bureaux de 9 étages sis 14, rue Armand-Moisant (15e), pour accueillir les services sociaux du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DU 8
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention conclue le 3 décembre 2003 entre le Département de Paris et l’association “International Visual Theatre” (IVT) située 7 cité Chaptal (9e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros à ladite association au titre de 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 163
Conseil général