Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (167)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (167)
Document
Débat (36)
Déliberation (131)
167 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention signée le 20 mars 2003 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 9.604 euros à l’Association “TURBULENCES !” située 25 allée Santos Dumont (15e). MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 227
Conseil général
G - Approbation des comptes administratifs et de gestion du Centre Psychothérapique du Glandier au titre de l’exercice 2004. Mmes PénélopeKOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 309
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L’ANTISEMITISME” (LICRA) dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour 2005 à 46.000 euros pour ses actions de d’information de prévention et de lutte contre le racisme à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 282
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 52.000 euros à l’association “TIBERIADE” sise 19, rue de Varenne (7ème). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer une nouvelle convention. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 224
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation d’un marché d’adaptation à l’emploi en faveur des allocataires parisiens du RMI, avec l’Association de formation pour les adultes, (AFPA75). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché correspondant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 43
Conseil général
G - Fixation d’une participation financière de 75.705 euros pour le fonctionnement du Lieu d’Ecoute et d’Accueil, 147, rue de Clignancourt 75018 Paris au titre de l’exercice 2005 dans le cadre de la convention avec l’association Olga Spitzer signée en 2004. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 293
Conseil général
G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DF 8-2°
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association “Ressac Volontariat” - 66, avenue Emile Zola Paris 15e au titre de l’exercice 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 211
Conseil général
G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l’exercice 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 310
Conseil général
G - Echange foncier entre le Département de Paris et la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DU 2
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l’association “Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.)” pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de très grande précarité, notamment allocataires du R.M.I., laquelle prévoit l’attribution d’une participation de 65.000 euros au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 120
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 13 et 27 juin 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DAJ 13
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l’association “Autremonde” dont le siège social est situé 29, rue Merlin (11e), fixant le montant de la subvention du Département au titre de 2005 à 40.000 euros pour ses actions d’alphabétisation et de lutte contre l’exclu-sion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 258
Conseil général
G - Vœu visant à améliorer le suivi et l’évaluation des actions mises en œuvre en faveur des allocataires du RMI.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 V 11
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “Sauvegarde de l’Adolescence de Paris” 4, rue Martel (10e), pour l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 69.439 euros. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 274
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l’association “Passeraile” située 9 rue Sainte-Lucie (15e), pour le développement du service d’accompagnement qu’elle propose aux personnes handicapées parisiennes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 164
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant à la convention de délégation de service public relative à la mise en place d’un service de transport collectif, à la demande, de personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DVD 211
Conseil général
G - Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SGIM portant location de l’ensemble immobilier départemental 88 rue Didot et 1-7 villa Mallebay (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DLH 10
Conseil général
G - Autorisation à M. le Directeur Général de la S.E.M.A.P.A., maître d’ouvrage délégué, de signer avec l’agence d’architecture X-TU un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction du bâtiment universitaire M5B1, situé dans la Z.A.C. “Paris-Rive gauche” (13e). MmeDanièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASCO 38
Conseil général
G - Programme départemental d’aide à l’emploi 2005 : approbation des marchés relatifs aux formations linguistiques (apprentissage du français). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2004 DDEE 48
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8
9