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G - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre le Département de Paris et l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DRH 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “Liens Animation Culture porte de Vanves - L.A.C.”, 7, avenue de la Porte-de-Vanves (14e) et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l’exercice 2005 pour la création d’un futur centre social dans le 14e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 306-4°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Amicale du Bouffadou” située chez Monsieur Bourneuf, 5 avenue de la Porte de Montreuil (20ème) au titre de l’année 2005, pour le financement des frais liés aux transports et à l’hébergement pour le tournage du film intitulé “l’Enigme du Bouffadoï”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 128
Conseil général

G - Programme départemental d’inser-tion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour la gestion des aides du Fonds d’initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 319-2°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l’exercice 2005 à l’association “Espace Cambodge” 98, rue d’Aubervilliers (19e), pour ses actions de médiation socioculturelle. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 239
Conseil général

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget supplémentaire de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DF 9
Conseil général

G - Vœu relatif à l’association “La Maison Ouverte”.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 V 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 23 avenants aux conventions signées en 2005 avec les centres sociaux associatifs parisiens et avec la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Paris, ainsi que la fixation des participations financières au fonctionnement de ces structures, au titre de l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 306-1°
Conseil général

des membres présents :

JUILLET 2005
Déliberation
2005 SG 2
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros à l’association “Médecins du Monde” sise 62, rue Marcadet (18ème) pour le Centre d’accueil, de soins et d’orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11ème).-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 223
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle sur projet avec la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention de 122.154 euros en vue de la réalisation d’une salle d’escrime dans l’enceinte de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DJS 7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Unis-Cité Ile de France” 16, place des Abbesses (18e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 242
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 24.000 euros pour 2005 à l’association “Forum européen pour la sécurité urbaine” sise 38 rue Liancourt (14e) au titre du programme de formation et d’échange entre les acteurs de Paris et de Montevideo confrontés aux problèmes de Crack. - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 241
Conseil général

G - Permanences d’accueil de demandeurs d’emploi dans la Mairie du 16e arrondissement : association “A.S.F.O.S.E.”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 32
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société anonyme d’H.L.M. “Habitation confortable”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DLH 11
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 300 euros à l’association “L’Évasion Théâtre” située 14 rue Boileau (16e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 266
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les avenants 2005 aux conventions triennales des 15 “Points Paris Emeraude” et les conventions “Points Paris Emeraude”/Centres Locaux d’Information et de Coordination avec : le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris ; l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris ; l’Association “Point Paris Emeraude des 5e et 6e arrondissements” ; l’Association “Comité de Pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement” ; l’Association “Réseau Gérontologique du 14e - Point Paris Emeraude 14e” ; l’Association “XV POINT XVI” ; l’Association “Union-Retraite-Action” ; l’Association “Coordination Gérontologique du XXe. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 168
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/27-343 signé avec la S.N.C. PRADEAU & MORIN et un avenant n° 2 au marché de prestations intellectuelles relatif au contrôle technique n° 00/42231 signé avec A.I.N.F. S.A. dans le cadre de l’opération de restructuration d’un bâtiment d’accueil de l’Aide Sociale à l’Enfance au Centre maternel et foyer de l’Enfance Marie Béquet de Vienne, 9 rue Jean-Baptiste Dumas (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DPA 53
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat avec la SCI IMEFA représentée par la Société UNIBIENS pour la location d’un appartement, Résidence le Sentier des Torques 5, rue Pierre Curie 92230 SCEAUX, à usage de logement de fonction, pour la directrice du Centre Maternel Ledru Rollin 44/46, avenue Lombart 92260 Fontenay-aux-Roses. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 249
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “La Clepsydre” 6, rue Deguerry (11e) pour lui permettre de poursuivre son action de recherche menée en lien avec le “Point Paris Emeraude” du 11e arrondissement : prise en charge de la détresse psychologique des personnes âgées. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 204
Conseil général