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Signature d'un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Belleville Insolite" sise 17, rue Jules-Romain (19e), prévoyant l'attribution d'une subvention de 50.000 euros au titre de l'exercice 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 12
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d'un marché public de prestations de services pour la production déléguée de la première édition de la manifestation culturelle Itinérance rue. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 264
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Emergence" afin d'aider des réalisateurs en devenir à faire leur premier long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Automne à Paris" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 23
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 41-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "CENTRE D'ANIMATION JEUNESSE/PROMOSPORT" pour la mise en place dune opération de prévention qui s'inscrit dans le cadre de la Politique de la Ville et de l'opération "Ville Vie Vacances". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 98
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Au nom de la mémoire" pour la réalisation d'une exposition sur le thème "Exils, exodes, errances". Mme Kédija BOURCART, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 36
Conseil municipal
Subvention à l'association "Vivre autrement" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e) relative au versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 205
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association du "Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 325
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros à l'association "Les amis de Rimbaud" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 212
Conseil municipal
Approbation de la convention de vérification de l'accessibilité des lignes de bus déclarées accessibles aux personnes à mobilité réduite. M. Denis BAUPIN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 282
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Hannah Arendt" à une place du 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DU 131
Conseil municipal
Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour l'approvisionnement de l'atelier du Service Technique du Génie Civil et des aménagements intérieurs de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture en matériels et accessoires événementiels, et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 204
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une halte-garderie et d'un centre de consultation de PMI au 3, rue du Hainaut (19e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire afférent. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 153
Conseil municipal
Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 financier relatif au marche sur appel d'offres ouvert, a lot unique et bons de commande, pour l'entretien, le depannage et les travaux de securite des appareils elevateurs dans les etablissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 366
Conseil municipal
Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Axe 91. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 262
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 pour chacun des marchés à bons de commande n° 01/25752, 01/25754, 0125755, 01/25756 relatifs à l'achat de fournitures et de matériel pour l'entretien et la maintenance des centres thermiques municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 175
Conseil municipal
Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris - par M. Denyse LION-COMERRE. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 56
Conseil municipal
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