500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer de le montant de la dotation pour 2003 des centres associatifs de protection infantile et des lieux d'accueil et de parole. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 184
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.100 euros à l'association "Les Musicoliers" sise 58, rue de Saussure (17e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 198
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 R. 11
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au lycée-collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 83
Conseil général

e des membres présents

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGRI 36
Conseil général

G - Approbation du principe de la construction d'un gymnase dans le secteur d'aménagement Vignoles EST de la ZAC Réunion 83-91, rue des Haies (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'OPAC concernant les études et la construction d'un gymnase dans le secteur Vignoles EST de la ZAC Réunion (20e).

JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 1
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 33
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 45.430 euros à l'association "Sans Tambour Ni Trompette" située 7 rue Basfroi (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 121
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 25.741 euros à l'association "Coridys" située 44, rue Poussin (16e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 135
Conseil général

G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 11
Conseil général

G - Politique de la Ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2003). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 20-4°
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 R. 10
Conseil général

Voeu relatif à la politique d'achat d'électricité.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 101
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remise en état totale de la chaussée du quai de l'Hôtel de ville, dans sa partie comprise entre les ponts Marie et Louis-Philippe (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 137
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres, en quatre lots séparés, pour l'exploitation et la maintenance de 244 centres thermiques d'établissements municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les quatre marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 dpa 149
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.630.000 euros pour financer la restauration des couvertures du poste de commandement "Sévigné" de la 11e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 7-9, rue de Sévigné (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 67
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 255
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention n°02 03 036 avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre du Projet PREDIT "Expérimentation de vélos triporteurs électriques pour les livraisons finales dans les arrondissements centraux de Paris". M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 186
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Opéra des rues" située au 62, rue de Saintonge (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 209
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Ars Mobilis située 8, rue du Montoir, Clamart, une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 165
Conseil municipal