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Approbation du principe et des modalités de l'aménagement du jardin de la ZAC Moskova à Paris (18ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 PJEV 64
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de consolidation de sols pour l'année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DVD 221-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives à l'attribution à la SARL "Théâtre International de langue française", 211, avenue Jean-Jaurès (19e), d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement (D06056). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 112
Conseil municipal
Approbation du principe d'un don de mobilier urbain à la Ville d'Amman dans le cadre du projet d'aménagement d'une "Place de Paris". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGRI 35
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Marcadet-Poissonniers et du collecteur Poissonniers (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPE 52
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 1220, en date du 14 octobre 1996, modifiée, fixant la liste des corps et emplois de la Commune de Paris dont l'accès est ouvert aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service avec la Société Amaury Sport Organisation, 2, rue Rouget de l'Isle, Issy-Les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) conclu dans le cadre de l'article 35-III-alinéa 4 du code des marchés publics pour le centenaire du Tour de France en 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 337
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association pour le développement de la lecture et des loisirs (ADELLO), un marché relatif à l'organisation de classes lecture pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 137
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Diocésaine de Paris et à autoriser celle-ci à déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation de travaux de réaménagement des bâtiments Saint-Ovide et Jean XXIII de l'église Sainte-Marguerite (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 282
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 35
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "La Pépinière Mathis" 7-9 rue Mathis (19e). Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 58
Conseil municipal
Demande de modification de statuts formulée par la Congrégation des sœurs de Marie-Auxiliatrice. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 72
Conseil municipal
Signature d'un contrat de transaction avec la société SAGEM. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 145
Conseil municipal
Aménagement du site de l'ancien hôpital Boucicaut (15e). - Approbation des objectifs de l'aménagement final, approbation des modalités de poursuite de la concertation préalable à la création d'une ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 138-5°
Conseil municipal
Modification du statut particulier des adjoints administratifs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ménagerie de Verre" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 17
Conseil municipal
Voeu relatif au zonage de la tarification des transports en commun dans les bois parisiens.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 107
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place du Moulin de Javel" à une place du 15ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 82
Conseil municipal
Subvention au Comité Départemental de Voile de Paris (CDV 75). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 318
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Clichy la Garenne. M. Christophe CARESCHE au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 68
Conseil municipal
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