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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat en vue de l'opération Paris plage 2003. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 55
Conseil municipal
Marché de prestations de service avec le GIP Paris Saint-Denis 2003, Maison de la RATP, LAC CE 85, 54, quai de la Râpée (12e), conclu dans le cadre de l'article 35-III alinéa 4, du Code des Marchés Publics pour l'acquisition de billets pour le Championnat du Monde d'Athlétisme 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 365
Conseil municipal
Déclassement en volumes du domaine public fluvial de la Ville de Paris du bâtiment et du pavillon situés 41 bis, quai de la Loire et 147, rue de Crimée (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 98-1°
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'association "Les Mots Parleurs" (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 215
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la conversion rétrospective des catalogues d'imprimés (monographies et périodiques) de la bibliothèque administrative de la Ville de Paris. - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 277
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité anti-intrusion et incendie dans le bâtiment administratif, Hôtel d'Albret, 29, rue des Francs-Bourgeois (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 195
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle 9, Square Alban Satragne (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 176
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'un marché de services conclu en application de l'article 30 du code des marchés publics (services d'éducation), pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité d'éducateurs de jeunes enfants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 47
Conseil municipal
Subvention à l'Association des Commerçants "Le Cœur de Vaugirard" (15e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 108
Conseil municipal
2003 DJS 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or", 25 rue de Chartres (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/25671 signé avec la Société RITOU Construction relatif à la restructuration de la crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 219
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un accord de partenariat entre la Ville de Paris et la Fédération française du prêt-à-porter féminin, Union des syndicats des industries du vêtement féminin. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 13
Conseil municipal
Vœu relatif aux locaux du CNDP (Centre national de documentation pédagogique).
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 103
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement principal d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants de 268 logements PLUS situé Z.A.C. "Porte des Lilas", Ilot Fonck, lots F2/F3 (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "PLUS Foncier" à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 179-2°
Conseil municipal
Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 69
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du journal d'information et d'échanges des personnels de la Ville de Paris "Mission Capitale". Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DGIC 6
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 278
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 150.210 euros TTC pour financer le remplacement de deux ascenseurs dans les locaux de la préfecture de police situés caserne de la Cité et 11, rue des Ursins (4e) (lot n° 2 : remplacement d'un ascenseur, rue des Ursins). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 PP 34
Conseil municipal
Budget modificatif des états spéciaux d'arrondissement pour 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les lutins du Court Métrage" (10e) afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les Lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 27
Conseil municipal
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