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Subvention à l'association "SPORT POUR TOUS" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 104
Conseil municipal
Subvention à l'association "PARIS EST MOUV'" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 290
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de 11 logements PLUS dont 4 ateliers logements sis 158, rue du Faubourg-Saint-Antoine et 47, rue de Citeaux (12e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "PLUS Foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 202-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un prêt à contracter par la RIVP en vue du financement de travaux complémentaires à la réhabilitation et restructuration de l'ensemble immobilier "Ilot ABH" situé 151 à 167 rue Nationale, 147 à 171 boulevard Vincent Auriol, 198 à 214 rue du Château des Rentiers, 2 à 22 rue Yéo Thomas (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 184
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de 13 logements PLUS situé 18, rue du Delta (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 195-2°
Conseil municipal
Voeu relatif aux moyens humains nécessaires à la mise en œuvre de l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 V. 126
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 288
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "ACE - Ateliers du cinéma européen" située 29, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), afin de promouvoir la création cinématographique européenne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 45
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paris Macadam" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 172
Conseil municipal
Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 86-2°
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place André Trannoy" à une place du 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 77
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant avec pièce annexe et cave (lots n° 25-50-60) dépendant de la copropriété 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 25
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots n° 27-46) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble 2 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAUC 91
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Nouveau Théâtre de Novembre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestation de service pour la gestion des équipements dénommés "antennes jeunes informations" (A.J.I.) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 JS 353
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "L'Etrange festival" afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers "l'Etrange festival" qui aura lieu au Forum des Images du 27 août au 9 septembre 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 39
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n° 2001-806 du 7 septembre 2001, pris pour son application, en vue de la production d'un spectacle musical et l'organisation d'un bal sur la place de la Bastille, le 13 juillet 2003. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 SG 50
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Centre Chorégraphique National de Nantes (23 rue Noire - 44 000 Nantes) (X03151- 2002-04266). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAC 296
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement fonds du maire 2002 à l'association "Centre d'Action Sociale de Notre-Dame-des-Anges" du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant deux bâtiments à ancien usage hospitalier sis 25 à 27, rue Lacordaire situés dans l'enceinte de l'ancien hôpital Boucicaut (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DLH 198
Conseil municipal
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