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Débat Délib
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2003 (123)
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Conseil général (123)
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6 - Adoption de comptes rendus
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
8 - 2003, DRH 17 G - Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l'année 2003 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). - Montant : 360.380 euros
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
18 - 2003, ASES 191 G - Attribution d'une participation de 418.767 euros à l'Association pour le dépistage des cancers à Paris (ADECA 75) (15e)
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
29 - Liste des membres présents
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
14 - 2003, DPVI 30 G - Politique de la ville. - Subvention à l'association "Unis-Cité" Ile-de-France (18e). - Montant : 40.000 euros
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
26 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
20 - 2003, ASES 51 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale fixant la participation du Département de Paris au budget de l'association "La Chorba" (12e), au titre de 2003, pour son activité de distribution de repas chauds aux personnes démunies à Paris
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
23 - 2003, SGRI 36 G - Subvention à Médecins du Monde (18e) pour son projet intitulé "Amélioration de l'efficacité et de la qualité de la prise en charge chirurgicale dans la Bande de Gaza". - Montant : 25.000 euros
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
11 - 2003, DAEE 26 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention d'objectifs signée avec le Comité d'expansion économique de Paris (Paris Développement) prévoyant le versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement de 235.000 euros au titre de l'exercice 2003
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
19 - 2003, ASES 185 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer le montant de la dotation pour 2003 des centres associatifs de planification et d'éducation familiale
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
3 - 2003, DFAE 11 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2003
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
9 - 2003, DAEE 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "France terre d'asile" une convention relative à la réalisation d'une action de suivi professionnel en direction des allocataires parisiens du RMI réfugiés statutaires
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
27 - Clôture de la séance
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
13 - 2003, DVD 284 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de délégation de service public relatif à la mise en place d'un service de transport collectif, à la demande, de personnes handicapées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France et le Conseil régional d'Ile-de-France pour le financement du service
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
28 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
12 - 2003, DRH 18 G - Approbation du protocole pour l'emploi des travailleurs handicapés à la Ville de Paris
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
7 - 2003, DASCO 34 G - Participation au projet de recherche INFRADIO, réseau sans fil expérimental à haut débit sur le campus de Jussieu. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Université Paris VI la convention correspondante
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
24 - 2003, JS 1 G - Construction d'un gymnase dans le secteur d'aménagement Vignoles Est de la Z.A.C. "Réunion" (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'O.P.A.C. concernant les études et la construction dudit gymnase
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
2 - 2003, DFAE 13 G - Décision modificative n° 1 d'investissement du Département de Paris de 2003
JUILLET 2003
Débat
Conseil général
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