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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'habilitation à l'aide sociale légale avec l'association (AMSAD-ADMR) située 71, avenue Henri Martin (16e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 161
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de lancer une procédure par appel d'offres, constitué de neuf lots séparés, relative à la fourniture et la livraison de réactifs au Laboratoire Saint-Marcel (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 118
Conseil général

G - Programme Départemental d'Aide à l'Emploi 2003 : approbation des marchés relatifs aux formations modulaires de courte durée ( secteur tertiaire, métiers de l'aide à domicile aux personnes ). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement à la Fondation de Rothschild, pour le programme de réhabilitation de sa maison de retraite et de gériatrie, située 76, rue de Picpus (12ème). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 175
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) pour la réalisation d'un centre de PMI 3, rue René Goscinny (ancienne adresse 39-87, quai Panhard et Levassor dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 91
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association d'Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l'Etat de la Ville de Paris domiciliée 3, rue Japy (11e). - Fixation de la participation du Département de Paris et versement du solde au titre de l'année 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 143
Conseil général

G - Convention triennale entre le Département de Paris et l'Union Régionale des Associations de tourisme et de plein air de la Région Ile de France (UNAT Ile de France), prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 28
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.622 euros à l'association "Tournesol" sise à l'Hôpital Saint Louis, 1, avenue Claude-Vellefaux (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 181
Conseil général

G - Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France (A.D.F.) et versement de la cotisation 2003. M. Christophe CARESCHE au lieu et place de M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DDATC 78
Conseil général

G - Décision modificative n° 1 d'investissement du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions entre le Département de Paris et 3 associations pour la gestion et l'animation d'espaces de socialisation et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces 3 espaces de socialisation au titre de l'exercice 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 199
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Dessine moi un mouton" fixant les conditions d'attribution pour l'exercice 2003 d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 201
Conseil général

G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2003). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 20-1°
Conseil général

G - Avenant n° 2 - 2003 à la convention d'objectifs entre le Département de Paris et le Comité d'Expansion Economique de Paris (Paris Développement) prévoyant le versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 26
Conseil général

G - Permanences associatives d'accueil de demandeurs d'emploi dans la Mairie du 16e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 24
Conseil général

G - Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des infirmiers du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 9-2°
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.048 euros à l'association "Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers" (V.M.E.H.) sise 8 bis, avenue René Coty (14ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 193
Conseil général

G - Politique de la Ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2003). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 20-2°
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 12
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 26
Conseil général