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2003 (123)
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Conseil général (123)
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G - Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 11-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l'association FOSAD, association soins et services dans les 5ème et 6ème arrondissements une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement d'un montant de 260.000 euros au titre de l'exercice 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 225
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale fixant la participation du Département de Paris au budget de l'association "LA CHORBA" (12e) au titre de l'exercice 2003 pour son activité de distribution de repas chauds aux personnes démunies à Paris. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD
JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 51
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention relative au financement, par le Département de Paris, de l'activité du centre de protection maternelle de l'Association Ambroise-Croizat situé 9, rue des Bluets (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 84
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale fixant la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil pour l'exercice 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 130
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions entre le Département de Paris et 3 associations pour la gestion et l'animation d'espaces de socialisation et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces 3 espaces de socialisation au titre de l'exercice 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 199
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Dessine moi un mouton" fixant les conditions d'attribution pour l'exercice 2003 d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 201
Conseil général
G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2003). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 20-1°
Conseil général
G - Avenant n° 2 - 2003 à la convention d'objectifs entre le Département de Paris et le Comité d'Expansion Economique de Paris (Paris Développement) prévoyant le versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 26
Conseil général
G - Permanences associatives d'accueil de demandeurs d'emploi dans la Mairie du 16e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 24
Conseil général
G - Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des infirmiers du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 9-2°
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.048 euros à l'association "Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers" (V.M.E.H.) sise 8 bis, avenue René Coty (14ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 193
Conseil général
G - Politique de la Ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2003). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 20-2°
Conseil général
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 12
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux marchés de travaux n° 00/42090, n° 00/42092, n° 00/42397 et un avenant au marché d'ordonnancement pilotage et coordination n° 99/42363 relatifs à la construction d'un collège de 24 divisions, rue Thomas-Mann (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 89
Conseil général
G - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert concernant des prestations de nettoyage des surfaces vitrées de locaux relevant du Département de Paris, pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2004 et reconductible, dans les mêmes termes, au maximum deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DMG 42
Conseil général
G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2003). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 20-3°
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée, au titre de l'année 2002, à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 17
Conseil général
G - Conventionnement des associations "AMANA Hommes et Migrations" et "l'Institut pour la Promotion des Travailleurs - IPTR" pour la tenue de permanences à la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 20ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 11
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association France Terre d'Asile une convention relative à la réalisation d'une action de suivi professionnel en direction des allocataires parisiens du R.M.I. réfugiés statutaires. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 13
Conseil général
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