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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 45.430 euros à l'association "Sans Tambour Ni Trompette" située 7 rue Basfroi (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 121
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'un montant de 25.741 euros à l'association "Coridys" située 44, rue Poussin (16e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 135
Conseil général

G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DFAE 11
Conseil général

G - Politique de la Ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif (année 2003). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 20-4°
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 R. 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 1.175.300 euros à la Société anonyme d'habitations à loyer modéré "SCIC Habitat Ile-de-France" pour son programme de réhabilitation et d'humanisation du centre d'hébergement d'urgence implanté au 17, boulevard Ney (18e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 158
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration d'un bâtiment d'accueil de l'aide sociale à l'enfance au Centre maternel et foyer de l'enfance Marie-Béquet-de-Vienne, 9, rue Jean-Baptiste-Dumas (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 60
Conseil général

G - Attribution d'une subvention d'investissement aux lycées-collèges : LAMARTINE (9e), Paul VALERY (12e), Jean-Baptiste SAY (16e), MOLIERE (16e), BRASSENS (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 30
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Sauvegarde de l'adolescence de Paris" une convention fixant la participation financière du Département de Paris attribuée à cette association au titre de l'exercice 2003, ainsi que le solde au titre de l'exercice 2002 pour le fonctionnement de son service d'accueil d'urgence (en prévention) des adolescents. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 154
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2003 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un Établissement public local d'enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DASCO 32
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Enfance et Famille" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement de 122.235 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 109
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 95.000 euros à l'"Association Solidarité Sida" sise 14, rue de Savoie (6e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 ASES 167
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre Paroissial d'Initiatives Jeunesses" (CEPIJE) la convention-type relative à la mise en œuvre d'une équipe emploi-insertion. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 19
Conseil général

G - Politique de la ville. - Attribution d'une subvention à l'association "Unis-Cité Ile-de-France", 16, place des Abbesses (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPVI 30
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine de préparation au lycée collège Jean de la Fontaine, sis 1, avenue de la Porte Molitor (16e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 64
Conseil général

G - Programme départemental d'aide à l'emploi 2003. - Approbation des marchés relatifs aux formations linguistiques. M. Christian SAUTTER et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DAEE 21
Conseil général

G - Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 10-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pour l'octroi d'une subvention avec Médecins du Monde sise 62, rue Marcadet (18e) pour son projet intitulé "Amélioration de l'efficacité et de la qualité de la prise en charge chirurgicale dans la Bande de Gaza". MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 SGRI 36
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant rectificatif au marché n° 03/27-046 signé pour la réalisation des travaux de rénovation des façades du collège départemental Edmond-Michelet sis 70, rue de l'Ourcq (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DPA 92
Conseil général

G - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2003
Déliberation
2003 DRH 8
Conseil général