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Attribution d'une subvention à l'association "Cap 2000" du 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention au "Foyer Victor Hugo" pour son action en faveur des jeunes femmes qui y résident. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 28
Conseil municipal
Diverses dispositions relatives au barème et au montant des indemnités des conseillers de Paris, aux indemnités pour frais de représentation et à l'assiette des sommes affectées aux emplois de collaborateurs de groupes d'élus. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 SGCP 5
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation d'une première phase de modernisation des installations électriques.- Approbation des modalités de passation des marchés de travaux d'amélioration des conditions d'accueil et d'accessibilité du public ainsi que de la première phase de modernisation des installations électriques à la Mairie du 18e arrondissement sise 1, place Jules Joffrin (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 256
Conseil municipal
Créations d'emplois à la Préfecture de Police dans le cadre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail, au titre de l'année 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 PP 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de souscrire 8 avenants au marché à bons de commande passé en appel d'offres ouvert européen pour la réalisation de travaux d'amélioration, d'entretien et de maintenance dans les équipements sportifs et les centres d'animation de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 149
Conseil municipal
Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 102
Conseil municipal
Subvention à l'Association Française pour le Cirque de Demain, située au 39, avenue des Ternes (17e) (D. 05219). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 170
Conseil municipal
Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 100-2°
Conseil municipal
Vœu relatif à une meilleure information des élus sur les suites données par le Maire de Paris aux vœux adoptés par le Conseil de Paris.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 99
Conseil municipal
Vœu relatif à la réalisation et la maintenance de trois patinoires dont une place Stalingrad.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 91
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS foncier à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière des 16 logements PLUS de l'opération d'acquisition-amélioration située 42, rue de la Bienfaisance (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 133-3°
Conseil municipal
S.G.I.M. - Réalisation d'une opération d'acquisition amélioration comportant 18 logements PLS et des locaux d'activités située 10, rue Duvergier (19e). - Conclusion avec la S.G.I.M. d'un avenant à la convention du 25 février 1992. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 130-1°
Conseil municipal
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Paris et le club Paris Basket Racing (association Paris Basket Racing et société anonyme à objet sportif Paris Basket Racing réunies). - Subvention au titre de l'année 2002 à la société anonyme à objet sportif Paris Basket Racing d'un montant de 159.797 euros. - Approbation du recours à l'article 30 du code des marchés publics pour la mise en place du dispositif de versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société à objet sportif Paris Basket Racing pour des prestations à 686.080 euros au titre de l'année 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 162
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la maintenance d'équipements informatiques "moyens systèmes" de marque "BULL" installés sur les site informatiques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 45
Conseil municipal
Approbation de l'avenant n° 2 et de ses annexes à la convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et la Société anonyme d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy, dont le siège social est fixé 8, boulevard de Bercy (12e), à conclure pour autoriser l'exploitation et l'ouverture au public et aux associations sportives de la patinoire Sonja-Henie du Palais omnisports de Paris-Bercy. - Approbation des redevances d'utilisation de la patinoire Sonja-Henie du Palais omnisports de Paris-Bercy par les groupements et associations sportives. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une autorisation de travaux pour l'adaptation de la patinoire à l'ouverture au public. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 203
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société AUCHAN France, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de la régularisation de l'exploitation de groupes froids et de deux installations de préparation ou de conservation de produits alimentaires, dans l'hypermarché situé dans le centre commercial Bel Est -26, avenue du Général de Gaulle à BAGNOLET (93). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 5
Conseil municipal
Projet de convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre de P.M.I. à l'emplacement de l'ancien Hôpital Hérold, à l'angle de la rue du Général-Brunet et de la rue Francis-Ponge (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 ASES 63
Conseil municipal
Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 10 avril 2002 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL "Théâtre du Rond-Point", 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 259
Conseil municipal
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