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Subvention à l'association "Espace Liberté" (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 105
Conseil municipal
Subvention à l'association Esprit Jazz (D. 06770) pour l'organisation de son deuxième festival de jazz à Saint-Germain-des-Près, dont le siège social est situé 91, quai Panhard-et-Levasseur (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 230
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à "l'Association générale de Familles du 16e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 10
Conseil municipal
Subvention à l'association Fédération musicale de Paris, dont le siège social est situé club musical des PTT 181, avenue de Choisy 75013. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 153
Conseil municipal
Subvention au Sporting Club de Paris (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 94
Conseil municipal
Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et à l'art interactif dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique, 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation de quatre marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement : - la recherche et le diagnostic de matériaux dangereux (amiante, plomb,..) ; - la mission de contrôleur technique ; - la mission de coordonnateur SPS ; - l'étude de déshabillage, enlèvement des matériaux dangereux et travaux préparatoires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 293
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des 18 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 10, rue Duvergier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 130-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres pour la maintenance curative et la réalisation d'études et d'évolutions fonctionnelles et techniques sur le système informatique ALPACA. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 64
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux d'éclairage architectural intérieur de la Basilique du Sacré-Cœur (18e) - Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 175
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la version 5 du système d'information géographique pour le Traitement Informatisé de la Gestion du Réseau des Egouts (TIGRE). Autorisation de Monsieur le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois avenants aux marchés d'acquisition de matériels informatiques n° 01/05206, 01/05208 et 01/05210 conclus avec les sociétés ALLIUM, ASAP SOFTWARE, et MICROWARE HOUSE pour modifier les seuils minimum et maximum de la première période. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 69
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 210
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 3, rue Coustou (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 189
Conseil municipal
Budget modificatif pour l'exercice 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 70
Conseil municipal
Institution des comités techniques paritaires, compétents à l'égard des personnels de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 PP 63
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise en conformité du parc de matériel mécanique de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts au regard des prescriptions du décret 98-1084 du 2 décembre 1998. - Approbation des modalités d'attribution des marchés sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 PJEV 82
Conseil municipal
Fixation du périmètre des quartiers constituant la commune de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 83
Conseil municipal
Approbation du projet de construction d'un pôle d'entreprises par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) sur le terrain communal 139 à 143, boulevard Ney à Paris (18e). - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris d'autoriser la S.A.G.I. à déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la réalisation de ce programme. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 198
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris domicilié 127, avenue des Champs Elysées à Paris 8ème. Attribution d'une subvention de 7.060.490 euros à cette association au titre de l'exercice 2002. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAEE 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société de Gestion Immobilière des Immeubles Municipaux (S.G.I.M) pour la construction d'une halte-garderie de 25 places, 34, rue Godefroy-Cavaignac (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 ASES 43
Conseil municipal
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