Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (654)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (654)
Document
Débat (159)
Déliberation (495)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
94 - 2002, DAC 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre culturel du Panthéon" (5e) une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du "Cercle de qualité éditions". - Montant : 91.469 euros
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
8 - Budgets de la Ville de Paris
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
35 - 2002, SGCP 5 - Diverses dispositions relatives au barème et au montant des indemnités des Conseillers de Paris, aux indemnités pour frais de représentation et à l'assiette des sommes affectées aux emplois de collaborateurs de groupes d'élus.Vœu n° 35 bis déposé par l'Exécutif concernant les rémunérations perçus par les conseillers de Paris siégeant dans divers organismes
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
15 - Dépôt des questions d'actualité
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
55 - 2002, DVLR 82 - DFAE 89 - Subvention à l'Association des ressortissants des DOM/TOM et d'Afrique pour l'organisation du carnaval tropical de Paris. - Montant : 38.000 euros.Proposition de vœu n° 30 déposée par M. RIOU et le groupe "Les Verts" en vue de la renaissance d'un grand carnaval parisien
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
53 - 2002, JS 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation et de la maintenance de 3 patinoires situées place de l'Hôtel-de-Ville (4e), place Raoul-Dautry (15e) et place Stalingrad (19e).Vœu n° 15 déposé par Mme Colombe BROSSEL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place d'animations
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2002-494 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la délinquance dans les squares dans le 16e arrondissement
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
146 - QOC 2002-479 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris concernant la situation dramatique d'un commerçant chocolatier (10e)
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
124 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
13 - 2002, DPE 36 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2002
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
39 - Vœu n° 37 déposé par les groupes "Ensemble pour Paris", "Démocratie libérale et indépendants" et "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif aux crédits consacrés au réaménagement et achat de mobilier de bureaux des élus et de leurs collaborateurs
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
111 - Vœu n° 44 déposé par Mme MARTINET, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la répartition des moyens attribués par la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes et au soutien à des associations de chômeurs et précaires
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
56 - 2002, DVLR 74 - Subvention d'équipement à la Résidence urbaine de France (13e) pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur relatif à l'installation de l'équipe emploi-insertion dans le 19e arrondissement. - Montant : 22.867 euros
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
121 - Vœu n° 32 déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts" concernant la condamnation de Grigory PASKO
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
158 - QOC 2002-2007 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Préfet de police concernant la sécurité en matière de circulation dans le quartier "Sedaine-Popincourt"
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
9 - 2002, DFAE-DRH 97 - Créations, suppressions et répartition des emplois ville pour 2002
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
95 - 2002, DAC 209 - Subvention à l'association "Centre interculturel juif et arabe S.E.M." (12e) au titre de ses activités 2002. - Montant : 8.000 euros
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
42 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
101 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|