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71 - Proposition de vœu n° 59 déposé par les groupes "Ensemble pour Paris", "Démocratie libérale et indépendants" et "Rassemblement pour la République et apparentés" relative à l'institution d'un baromètre de la propreté des rues

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

88 - 2002, DLH 138 - Réalisation par la S.G.I.M. d'une opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble comportant 14 logements P.L.A.-I, 58 logements P.L.U.S. et 20 logements P.L.S., 362 mètres carrés de surfaces commerciales et 96 places de stationnement située 14-18, rue Cauchy (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

54 - 2002, DAUC 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux conventions publiques d'aménagement en Z.A.C. pour mise en conformité avec la loi S.R.U

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

130 - QOC 2002-486 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des embouteillages et de la pollution induits par les couloirs de bus

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

137 - QOC 2002-493 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris au sujet du devenir de la coulée verte dans le 16e arrondissement

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

132 - QOC 2002-488 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les projets municipaux en matière de stationnement payant dans la Capitale

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

129 - A - Questions des Conseillers de Paris.I - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2002-485 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur l'exploitation de personnes handicapées autour du marché rue Clerc (7e)

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

120 - Proposition de vœu n° 52 déposée par Mme AZZARO, au nom du groupe "Les Verts" relative à la mise à l'étude des conditions dans lesquelles pourraient être utilisées des ampoules basse tension pour l'éclairage des édifices publics

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

4 - Audition des orateurs

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

118 - 2002, DVD 141 - Approbation du Schéma-directeur d'accessibilité de la voirie parisienne aux personnes handicapées

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

45 - 2002, DVD 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'aménagement en espace civilisé du boulevard de Magenta et des voies situées à proximité du parvis de la gare du Nord (10e)

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

66 - 2002, DLH 212 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 85 logements locatifs à usage social, 34 logements locatifs sociaux et une crèche associative situé 156-162, rue de Saussure (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

109 - Vœu n° 43 déposé par les groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" sur la nécessité de maîtriser les effectifs du Cabinet du Maire

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

70 - Vœu n° 58 déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts" relatif au survol de Paris par les avions

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

65 - 2002, DLH 127 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation comportant 65 logements PLUS, des locaux à usage de halte-garderie et de logements de fonction et 22 places de stationnement situé 69 bis, rue de Dunkerque (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

153 - QOC 2002-502 Question de M. Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant le centre de réception des étudiants étrangers, 13, rue Miollis (15e)

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

108 - 2002, DRH 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.)

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

103 - Vœu n° 31 déposé par MM. GAREL et BOUTAULT, au nom du groupe "Les Verts" demandant la nomination de José BOVÉ au rang de citoyen d'honneur de la Ville de Paris

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

41 - Vœu n° 38 déposé par M. GALDIN et les membres des groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et indépendants" et "Ensemble pour Paris" relatif à une meilleure information des élus sur les suites données par le Maire de Paris aux vœux adoptés par le Conseil de Paris

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

78 - 2002, JS 203 - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de délégation de service entre la Ville de Paris et la Société anonyme d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e) pour autoriser l'exploitation et l'ouverture au public et aux associations sportives de la patinoire Sonja-Henie du Palais omnisports de Paris-Bercy. - Approbation des redevances d'utilisation de la patinoire Sonja-Henie du Palais omnisports de Paris-Bercy par les groupements et associations sportives. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une autorisation de bâtir par la Société en vue de la réalisation des travaux préalables à l'ouverture de la patinoire Sonja-Henie au public

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal