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2002 (654)
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Conseil municipal (654)
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Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restauration des façades sur rue et sur cour d'honneur de l'Université PARIS V René Descartes (ancienne école de médecine) sise au 12, rue de l'Ecole de Médecine (6e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 285
Conseil municipal
SAGI : Réhabilitation de 8 logements PLUS, 12 rue Pernelle à Paris 4ème. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 22-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association "PARIS SPORT CLUB" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 123
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société IVRY BETON, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'implanter et d'exploiter une centrale à béton dans le port d'Ivry, quai Auguste Deshaies à Ivry-sur-Seine (94). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à M. Fabrice NEGRE. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 73
Conseil municipal
Approbation d'une convention d'aide au projet, entre la Ville de Paris et l'association "Paris - Saint - Denis - Athlétisme - Compétitions", pour l'organisation du meeting "Gaz de France - Paris - Saint - Denis" le 5 juillet 2002, au Stade de France. - Subvention à l'association "Paris-Saint-Denis-Athlétisme-Compétitions" pour cette manifestation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 199
Conseil municipal
Voeu relatif au bâtiment de "La Poste" sis rue Bréguet à Paris 11e.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 94
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'association privée de soins et aide à domicile du 12e arrondissement (APSAD)". M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 39
Conseil municipal
Compte-rendu d'exécution du troisième programme quinquennal de la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 71
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des puéricultrices de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 60
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I foncier à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière des 6 logements P.L.A.-I de l'opération d'acquisition-amélioration située, 42 rue de la Bienfaisance (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 133-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert de fourniture et livraison en 3 lots de papiers spéciaux pour travaux manuels et arts plastiques nécessaires aux établissements scolaires et activités périscolaires de la Ville de Paris pour une durée d'un an à compter de la date de notification, avec reconduction expresse pour deux années supplémentaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 169
Conseil municipal
Vœu relatif à la condamnation de Grigory PASKO.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 97
Conseil municipal
Fixation des taux concernant les droits de licence sur les débits de boissons. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 106
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale UNSA de Paris ayant son siège social 22, rue Corvisart (13e). - Attribution d'une subvention en compensation partielle de loyer et d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 99
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'Association Myosotis" située en Seine-Saint-Denis et oeuvrant dans le 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 40
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Centre Interculturel Juif & Arabe. S.E.M" dont le siège est situé 253, avenue Daumesnil (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 209
Conseil municipal
Subvention à une association du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 213
Conseil municipal
DU 105 - Réalisation par la SAGI, dans le secteur "Simplon-Amiraux" d'un immeuble de 28 logements en Accession Sociale à la Propriété, 10 rue du Simplon (18e).- Cession par la Ville de Paris à la SAGI de l'emprise de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 150
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 11 logements locatifs sociaux, situé 8/10, rue Lisfranc, à Paris (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec "LE LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 114
Conseil municipal
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