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Subvention à l'association Esprit Jazz (D. 06770) pour l'organisation de son deuxième festival de jazz à Saint-Germain-des-Près, dont le siège social est situé 91, quai Panhard-et-Levasseur (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 230
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à "l'Association générale de Familles du 16e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 10
Conseil municipal

Subvention à l'association Fédération musicale de Paris, dont le siège social est situé club musical des PTT 181, avenue de Choisy 75013. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 153
Conseil municipal

Subvention au Sporting Club de Paris (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 94
Conseil municipal

Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et à l'art interactif dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique, 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation de quatre marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement : - la recherche et le diagnostic de matériaux dangereux (amiante, plomb,..) ; - la mission de contrôleur technique ; - la mission de coordonnateur SPS ; - l'étude de déshabillage, enlèvement des matériaux dangereux et travaux préparatoires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 293
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des 18 logements PLS de l'opération d'acquisition amélioration située 10, rue Duvergier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 130-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres pour la maintenance curative et la réalisation d'études et d'évolutions fonctionnelles et techniques sur le système informatique ALPACA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 64
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux d'éclairage architectural intérieur de la Basilique du Sacré-Cœur (18e) - Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 175
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la version 5 du système d'information géographique pour le Traitement Informatisé de la Gestion du Réseau des Egouts (TIGRE). Autorisation de Monsieur le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois avenants aux marchés d'acquisition de matériels informatiques n° 01/05206, 01/05208 et 01/05210 conclus avec les sociétés ALLIUM, ASAP SOFTWARE, et MICROWARE HOUSE pour modifier les seuils minimum et maximum de la première période. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 69
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 210
Conseil municipal

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 3, rue Coustou (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 189
Conseil municipal

Budget modificatif pour l'exercice 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 70
Conseil municipal

Institution des comités techniques paritaires, compétents à l'égard des personnels de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 PP 63
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en conformité du parc de matériel mécanique de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts au regard des prescriptions du décret 98-1084 du 2 décembre 1998. - Approbation des modalités d'attribution des marchés sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 PJEV 82
Conseil municipal

Fixation du périmètre des quartiers constituant la commune de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 83
Conseil municipal

Approbation du projet de construction d'un pôle d'entreprises par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) sur le terrain communal 139 à 143, boulevard Ney à Paris (18e). - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris d'autoriser la S.A.G.I. à déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la réalisation de ce programme. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 198
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris domicilié 127, avenue des Champs Elysées à Paris 8ème. Attribution d'une subvention de 7.060.490 euros à cette association au titre de l'exercice 2002. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAEE 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société de Gestion Immobilière des Immeubles Municipaux (S.G.I.M) pour la construction d'une halte-garderie de 25 places, 34, rue Godefroy-Cavaignac (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 ASES 43
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Soleil" du 12e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 37
Conseil municipal