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Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2001. MM. Christain SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 76
Conseil municipal

Approbation du principe de la location d'un accès informatique permanent, à haut débit sécurisé et adaptatif, au réseau Internet. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 40
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de joints de dilatation sur chaussées et trottoirs des ouvrages d'art du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour la gestion et le développement des centres médico-sociaux de Saint-Séverin" concernant la mise à disposition, d'une partie des locaux de la crèche municipale située 2, rue Jean-Calvin (5e), et de ceux de la halte-garderie située 52, rue Lacépède (5e) durant la fermeture pour travaux de la crèche "Sainte-Lucie" gérée par cette association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 55
Conseil municipal

Vœu relatif à la rentrée scolaire 2001-2002.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 24
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 52
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 73
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 94
Conseil municipal

Subvention à l'association "Alborz" (18e), afin de l'aider à organiser la première édition du festival du court métrage iranien au "Forum des Images". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 222
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 8 logements PLUS situé 7, boulevard Sérurier (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "PLUS foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 142-4°
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 187
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen en vue de la fourniture des denrées alimentaires et de la mise à disposition des matériels et personnels nécessaires aux réceptions de toute nature organisées par le Service du Protocole de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 8
Conseil municipal

Mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2001 concernant les établissements municipaux du second degré (5e, 10e et 12e arrondissements). M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 99
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 8 logements PLUS sis 9, boulevard Sérurier (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "PLUS foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 142-3°
Conseil municipal

Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative : modalités de transcription en Euro au 18 décembre 2001 des références en Francs. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 CAS 1
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux préliminaires à la création d'une crèche dans l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 157
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 6
Conseil municipal

Subvention à l'"Association pour le développement de la création, études et projets" (A.D.C.E.P.) (10e) pour la réalisation du "Parcours musical du Marais" (4e) et du concert de l'Esplanade de l'Hôtel-de-Ville (4e), dans le cadre de la Fête de la musique 2001 à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 129
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louis Guillaume sur la façade de l'immeuble, 2, rue Charles-Bossut (12e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 192
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 151
Conseil municipal