500 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Subvention à l'association "Tibériade" (7e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 77
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 82
Conseil général

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2001. - Décision modificative n° 1. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 18
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique du centre maternel Ledru-Rollin, 44-46, avenue Lombart, Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 98
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avec l'Etat un troisième avenant à la convention du 28 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes relative à la sécurité et à la prévention des incidents pour la création de 500 emplois-jeunes supplémentaires. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 19
Conseil général

G - Approbation du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ce document. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DRH 8
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention sur l'année 2001 avec l'Agence nationale pour l'emploi en vue de renforcer les dispositifs de retour à l'emploi de publics défavorisés. M. Christian SAUTTER et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 15
Conseil général

G - Mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2001 concernant les collèges départementaux. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 16
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 105
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 106
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 2 janvier et le 15 juin 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 19
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 80
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 10
Conseil général

G - Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail à caractère emphytéotique portant location à la S.G.I.M. des immeubles départementaux situés 41, rue de Lyon (12e), 88, rue Didot (14e), 21, rue d'Ouessant (15e), 4, rue Ernest-Renan (15e) et 92, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 1
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés de travaux en vue de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants et l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 106
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession d'un ensemble immobilier situé 21 et 21 bis, rue Saint-Nicolas à Neauphle-le-Château (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAUC 3
Conseil général

G - Approbation du principe de la restauration de plans d'architecture conservés aux Archives de Paris. - Approbation des modalités d'attribution de marché à bons de commande de fournitures et de services. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 239
Conseil général

G - Subvention au centre "Parenthèse" de l'association "S.O.S. Drogue International" (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 79
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 102
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 88
Conseil général