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2001 (601)
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Conseil
Conseil général (121)
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Document
Débat (97)
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Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 95
Conseil municipal
Acquisition d'œuvres d'art pour la Maison de Victor Hugo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 191
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 161
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement aux associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 122
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert et à bons de commande, comprenant 2 lots, en vue de la réalisation de travaux d'entretien d'usage et de remise en état des logements de fonction des écoles publiques du 1er degré et des établissements scolaires du second degré sous statut municipal, et d'un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande, de prestation de service et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Éric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 109
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen en 2 lots concernant la fourniture de denrées alimentaires et boissons et la mise à disposition des matériels et personnels nécessaires aux réceptions et séminaires organisés par les services de la Mairie de Paris, autres que ceux relevant du Secrétariat général du Conseil de Paris (Questure). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 17
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 56
Conseil municipal
Approbation du lancement d'une consultation par appel d'offres européen pour la maintenance des installations de détection incendie, intrusion, vidéo surveillance et interphonie des établissements gérés par le Bureau des Musées. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 166
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de génie civil sur appel d'offres pour la reconstruction de 2 escaliers rue Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 91
Conseil municipal
Subvention d'aide à la création et à la diffusion à l'association "Marche la route" (19e) pour la réalisation d'un spectacle musical intitulé "J'attends un navire, cabaret de l'exil" d'après l'œuvre de Kurt Weill. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 131
Conseil municipal
Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e), au titre de ses activités à Paris pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 128
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris : Conseil du patrimoine privé. - Transmission du rapport d'activité portant sur la période 1996-2001. - Bilan et perspectives.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 250
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 8 logements PLUS, de construction de 8 logements PLUS et de 6 places de stationnement situé 7 et 9, boulevard Sérurier (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 142-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande, sur appel d'offres ouvert européen, relatif à des prestations de fourniture et services concernant divers aménagements de carrosserie sur les châssis-cabines de véhicules utilitaires du parc du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 18
Conseil municipal
Approbation des modalités de réalisation des travaux de création d'une cuisine centrale à l'école maternelle, 10 bis, rue Duranti (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et le marché de matériel de cuisine correspondants. M. Éric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 137
Conseil municipal
Avenant 2001 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès au titre de l'exercice 2001. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 8
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 76
Conseil municipal
Subvention d'aide au projet à la S.A.R.L. "Arts et spectacles productions" (17e), au titre d'un spectacle autour des "Danses hongroises" de Johannes Brahms donné au "Cirque d'hiver" en juin-juillet 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 188
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris le protocole transactionnel relatif au règlement du passif des charges de l'appartement de fonction sis 11, rue Emile-Durkheim (13e) attribué à la crèche collective sise 11, rue Pierre-Choderlos-de-Laclos (3e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 54
Conseil municipal
Mise à jour de l'inventaire des équipements dont le Conseil du 19e arrondissement a la charge. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 72
Conseil municipal
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