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Approbation du principe de l'aménagement de la rue Emile-Reynaud (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux propriétaires occupants une aide financière pour des travaux dans le cadre des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat "Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin" (10e) et "Château-Rouge" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 94
Conseil municipal

Approbation du principe de la conception, de l'exécution et du suivi des actions de communication de la Ville de Paris dans le domaine de la qualité de la vie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DGIC 2
Conseil municipal

Visite en Russie de M. le Maire de Paris.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 26
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.S. à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal de l'aménagement des 21 logements de type P.L.S. du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 10-14, place de l'Argonne (19). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 19-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence en 2 lots avec la société "TENOVIS S.A.", pour la maintenance logicielle et matérielle d'autocommutateurs et URAD de marque Robert BOSCH, reliés en réseau, ainsi que pour des prestations d'assistance associées, dans le cadre de manifestations temporaires, en application de l'article 104 II-1 du Code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Etat l'ancien lycée technique Diderot, 60, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAUC 91
Conseil municipal

Budget annexe du fossoyage. - Budget modificatif de 2001. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société ARLANE pour la réalisation de travaux de câblage dans les établissements scolaires parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 114
Conseil municipal

Subvention à l'association "Marché foire de l'Odéon" (6e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 6
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 140
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 157
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 186
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société de gérance des immeubles municipaux (S.G.I.M.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 23
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 60
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "Paris ciné l'été", édition 2001, une convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 236
Conseil municipal

Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 70-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "M.J.C. Paris XV Brancion" (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 37
Conseil municipal

Subvention à la caisse des écoles du 2e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 101
Conseil municipal