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2001 (601)
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Conseil
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Document
Débat (97)
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G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'État et à titre précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 9
Conseil général
G - Approbation du principe de la mise en conformité du système de détection-incendie équipant le bâtiment principal des Archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 238
Conseil général
G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 20
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer des conventions avec l'association "Les jours heureux" en vue de substituer cette d'ernière à l'Association des Foyers de Paris 17e, dans les droits et obligations résultant de conventions d'habilitation à l'aide sociale légale signées avec le Département de Paris pour le fonctionnement de trois structures d'accueil pour adultes handicapés mentaux. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 54
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail de locaux situés, 16, rue Félicien-David et 17, avenue Théophile-Gautier (16e), pour le relogement du Centre d'information et d'orientation des 8e et 16e arrondissements. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 17
Conseil général
G - Approbation du principe de la maintenance des applications de gestion de l'aide sociale légale "Parisis Instruction", "Parisis Compta" et "Successions". - Approbation des modalités d'attribution du marché de services sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 100
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris, relative à la mise en place et à la gestion d'un dispositif d'accès à une couverture maladie complémentaire pour les Parisiens exclus de la couverture maladie universelle. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 91
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à la procédure intentée devant le Conseil de Prud'hommes de Paris en vue du paiement d'indemnités de départ à la retraite au profit de Mme Ana JANUARIO, demanderesse à l'action. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 AJ 9
Conseil général
G - Subvention à l'association "Alternathiv" (10e) pour la gestion de 10 appartements-relais. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 87
Conseil général
G - Subventions à des associations menant des actions dans le cadre du programme "Ville Vie Vacances 2001". M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 73
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation des façades et du plancher d'une courette aux lycée-collège Victor-Hugo, annexe Epernon, située 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'œuvre, le marché de contrôle technique et le marché se rapportant à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié de prestations intellectuelles en vue d'établir un diagnostic des façades du lycée-collège Victor-Hugo situé 27, rue de Sévigné (3e) et de son annexe située 11, rue Barbette (3e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 102
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise "Sachet et Brulet", un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec "Dephi locacuisines" et un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la S.P.C.A. "Lagneau" relatifs aux travaux de restructuration du service de restauration du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation du principe de l'indemnisation de l'entreprise "Sachet et Brulet" suite aux difficultés rencontrées lors des travaux de démolition. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, de signer le contrat de transaction correspondant. M. François DAGNAUD et Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteurs.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 88
Conseil général
G - Approbation du principe du transport en autocars des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l'enseignement obligatoire de l'éducation physique et sportive, pour une période d'un an à compter de sa notification renouvelable 2 fois dans les mêmes termes et pour la même période par décision expresse de la P.R.M. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 3
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour des prestations de surveillance dans des services départementaux recevant du public. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 95
Conseil général
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la société d'économie mixte "Société de la Gare routière de Rungis" (S.O.G.A.R.I.S.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 3
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de fouilles archéologiques au lycée-collège Henri IV, 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer les conventions correspondantes. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 77
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 87
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 100
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures d'appartements au lycée-collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 93
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen en cinq lots destinés à couvrir les besoins en produits d'impression des services du Département de Paris pendant une période d'un an à compter de la date de notification, reconductibles au maximum deux fois un an par décision expresse. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 23
Conseil général
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