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Débat Délib
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10 - Proposition d'amendement n° 1 présentée par M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste portant sur l'inscription dans le budget modificatif de 2000 de la Ville de Paris d'une mission d'étude et de recherche pour le renouveau des quartiers bordant les boulevards des Maréchaux
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
25 - Proposition de vœu n° 16 présentée par M. Bertrand DELANOË, Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, Gisèle STIEVENARD, Malvina PIN, M. Jacques BRAVO, Mme Mireille FLAM et l'ensemble du groupe socialiste et apparentés visant à améliorer l'accès au logement des personnes atteintes du V.I.H
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
41 - 2000, DRH 20 - Modification du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire du corps des ingénieurs des services techniques de la Ville de Paris
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
9 - 2000, DFAE 46 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 2000
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
65 - 2000, DLH 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la construction d'une trentaine de logements en accession à la propriété sur les parcelles sises 76-76 bis, rue de la Colonie (13e)
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
58 - 2000, ASES 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.B.C. puériculture" une convention pour la halte-garderie "Teddy club" située 73, boulevard Flandrin (16e)
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
30 - 2000, DFAE 45 - Budgets de la Ville de Paris. - 1°) Budget d'investissement de 2000. - Décision modificative n° 1. - 2°) Budget modificatif de fonctionnement de 2000
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
71 - 2000, DFAE 78 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
70 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
32 - 2000, PP 83 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 2000
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
31 - 2000, DLTI 47 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget modificatif de 2000
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
4 - Adoption d'un compte rendu
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
54 - 2000, DAC 78 - Subvention à l'association "Théâtre de l'Erre" (13e). - Montant : 50.000 F
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
74 - Clôture de la séance
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
8 - Discussion budgétaire générale (suite). - Audition des orateurs
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
6 - Proposition de vœu de M. DELANOË concernant l'exécutif parisien
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
56 - 2000, DAUC 107 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. et au Département de Paris, les propriétés communales situées 14 à 38, rue Cantagrel, 52, rue du Dessous-des-Berges et 45 à 55, rue du Chevaleret (13e). - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la R.I.V.P. pour le désamiantage, la démolition et la dépollution. - Autorisation à la R.I.V.P. de déposer une demande de permis de démolir et de construire
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
66 - 2000, DLH 195 - Approbation du projet de création d'une pépinière multimédia située 204, rue de Crimée (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. pour le financement de la construction de cette pépinière
JUILLET 2000
Débat
Conseil municipal
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