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8 - 1999, ASES 61 G - Subvention à l'association "Médecins du monde" (18e) pour son centre de substitution par la méthadone "Espace Parmentier", 62 bis, avenue Parmentier (11e). - Montant : 250.000 F

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

4 - Adoption d'un compte rendu

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

16 - Clôture de la séance

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

2 - 1999, DFAE 7 G - Budget d'investissement du Département de Paris. - Décision modificative n° 1 de 1999.1999, DFAE 10 G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 1999

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

11 - 1999, ASES 87 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris relative à la participation de cette dernière aux dépenses du Département de Paris en matière de protection maternelle et infantile et de signer avec ladite Caisse 3 conventions relatives respectivement à la lutte contre le cancer, contre les maladies sexuellement transmissibles et à la vaccination contre l'hépatite B

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

19 - Liste des membres présents

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

10 - 1999, ASES 86 G - Subvention à l'association "La courte échelle du 19e". - Montant : 50.000 F

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

9 - 1999, ASES 77 G - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). - Montant : 36.420 F

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

5 - DRH 8 G - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires du Département de Paris exerçant leurs fonctions en Zones urbaines sensibles ou chargés de certaines fonctions interdirectionnelles ou spécifiques

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

14 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

15 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

0 - Introduction

JUILLET 1999
Débat
Conseil général

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.I. à contracter par la S.G.J.A. en vue du financement principal de l'aménagement des 12 logements locatifs intermédiaires du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 42, rue de Lancry (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DLH 156-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture de la halle de sport du stade Géo André (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteurs.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DPA 156
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché en vue de l'organisation de séjours de vacances de l'été 2000 pour les jeunes Parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DASCO 106
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer des prêts bonifiés dans la copropriété en difficulté du 28, rue de Tourtille (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DLH 140
Conseil municipal

Dons de véhicules de type "PIAGGIO" via l'Association internationale des maires francophones (A.I.M.F.). M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DLTI 52
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 18e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 ASES 94
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Informatique VIIe" pour l'occupation de locaux situés 35, avenue de La Bourdonnais (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 JS 120
Conseil municipal