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Débat Délib
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1999 (373)
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30 - 1999, DVD 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation d'un escalier de liaison entre le port des Saints-Pères et le pont des Arts, en amont de celui-ci (6e)
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
53 - 1999, DFAE 67 - Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
6 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
58 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non-inscrits
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
50 - 1999, CAS 2 - Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
51 - 1999, DAEE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Direction régionale d'Ile-de-France de l'A.N.P.E. une convention en vue de la réalisation d'une étude portant sur les conditions d'amélioration de l'adéquation entre l'offre et la demande d'emplois à Paris
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
39 - 1999, JS 163 - Subvention exceptionnelle au Club athlétique de Paris (14e). - Montant : 50.000 F
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
38 - 1999, DASCO 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de l'organisation de séjours de vacances de l'été 2000 pour les jeunes Parisiens
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
7 - 1999, PP 70 - Préfecture de police. - Décision modificative n° 1
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
59 - Liste des membres présents
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
45 - 1999, DAC 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque cinéma participant à l'opération "Août au ciné" une convention.1999, DAC 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.) une convention au titre du mécénat d'entreprise pour l'opération "Août au ciné"
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
JUILLET 1999
Débat
Conseil municipal
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