373 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Tunisie, Maroc - Comité départemental de Paris (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 ASES 105
Conseil municipal

Z.A.C. "de la Réunion" (20e). - Avis favorable au projet de dossier de réalisation comprenant les 3 éléments modifiés suivants : Plan d'aménagement de zone ; programme des équipements publics ; modalités prévisionnelles de financement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAUC 38-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la place du Palais Bourdon (7e). - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DVD 97
Conseil municipal

Budget annexe de fossoyage. - Budget modificatif de 1999. Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 PJEV 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation situé dans le groupe de logements "Brillat-Savarin" entre le n° 13 de la rue Fontaine-à-Mulard et le n° 18 de la rue Brillat-Savarin (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DLH 181
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cité de la presse" (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DGIC 6
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel de déneigement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DPE 30
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DASCO 76
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les restaurants du coeur - Les relais du coeur de l'Ile-de-France" (10e) pour sa campagne d'hiver 1998-1999 menée en faveur des Parisiens démunis. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 ASES 108
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club athlétique de Paris (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 JS 163
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 8 logements vacants avec caves (16 lots) dépendant de l'immeuble situé 13, rue d'Armaillé (17e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAUC 92
Conseil municipal

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le site de Développement social urbain (D.S.U) "Curial - Cambrai - Alphonse - Karr" (19e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DVLR 42
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 SGCP 6
Conseil municipal

Approbation du principe de confier à un organisme la mission de syndic social auprès de copropriétés privées désorganisées à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché sur appel d'offres correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DLH 179
Conseil municipal

Approbation du principe de la restauration du clocher de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAC 128
Conseil municipal

Z.A.C. "Réunion" (20e). - Modification de la dénomination du secteur en "Z.A.C. de la Réunion". M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAUC 38-1°
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 14e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 ASES 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de personnel municipal à l'association "Théâtre musical de Paris-Châtelet" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAC 121
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place de la Commune de Paris" à une place du 13e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DAUC 142
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme mixte de construction et de réhabilitation de 14 ateliers-logements P.L.A., 61 logements P.L.I., 8 ateliers d'artistes, une Antenne information jeunesse (A.I.J.) et 13 places de stationnement, aux 39 à 47, rue des Panoyaux et 1-3 rue Delaître, dans le secteur nord de la Z.A.C. "des Amandiers" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec la R.I.V.P. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1999
Déliberation
1999 DLH 70-1°
Conseil municipal