Débat-Délibs

Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive Gauche" (13e). - Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone modifié ; le programme des équipements publics modifié ; les modalités prévisionnelles de financement modifiées. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention S.N.C.F. - Ville de Paris relative à l'acquisition des emprises du domaine ferroviaire dans la Zone d'aménagement concerté - Avis favorable au dossier de Déclaration d'utilité publique. - Avis favorable au dossier de travaux d'investissement routier. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 944-2°

Conseil municipal

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des techniciens des travaux de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 912-2°

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Daumesnil "Les Lions dorés" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1339

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du Village d'Auteuil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1382

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de la S.E.S. du collège d'enseignement secondaire, 24-34, rue Le Vau (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 601

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la gare de Lyon (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1338

Conseil municipal

Subvention à l'Association Marché Poncelet-Bayen (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1350

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "S.A.E.P." pour la construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 845

Conseil municipal

Solde de la participation de la Ville de Paris pour 1996 à la Maison des associations de Paris (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 905

Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 934-1°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 7 dépendant de l'immeuble situé 15-17, rue des Lombards (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 946

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 900

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance Paris 19e" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention pendant l'été 1996. - Subvention exceptionnelle à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 1018

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Défense) une convention en vue de l'entretien et de l'exploitation du système d'illumination de l'abbaye du Val-de-Grâce (5e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 1022

Conseil municipal

Subventions à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 1009

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive du collège Boinod (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 1017

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la défense de la famille et de l'individu (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 826

Conseil municipal

Détermination du nombre d'adjoints.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 C. 1

Conseil municipal

Formation initiale des professeurs de la Ville de Paris stagiaires. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 825

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 987

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des techniciens des travaux de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Daumesnil "Les Lions dorés" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants du Village d'Auteuil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de la S.E.S. du collège d'enseignement secondaire, 24-34, rue Le Vau (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la gare de Lyon (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association Marché Poncelet-Bayen (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "S.A.E.P." pour la construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Solde de la participation de la Ville de Paris pour 1996 à la Maison des associations de Paris (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 7 dépendant de l'immeuble situé 15-17, rue des Lombards (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Défense) une convention en vue de l'entretien et de l'exploitation du système d'illumination de l'abbaye du Val-de-Grâce (5e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive du collège Boinod (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association pour la défense de la famille et de l'individu (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Détermination du nombre d'adjoints.

Formation initiale des professeurs de la Ville de Paris stagiaires. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

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