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Subvention à l'Association de la place du Marché-Sainte-Catherine (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1238
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants village Ramey (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1309
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 27, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 604
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, rue Tchaïkovsky (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 605
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment à usage de conservatoire de musique situé 17, rue de Rochechouart (9e). M. Michel BULTE, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 991
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis d'Henri Bouchard" (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 283
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "Delau" pour la construction du centre de secours et des ateliers d'entretien des véhicules et du casernement du premier groupement d'incendie à Bondy (Seine-Saint-Denis). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 966.000 F pour financer ledit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 846
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots de copropriété nos 3, 101, 102 et 103 dépendant de l'immeuble situé 66, rue de Saussure (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 948
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association familiale catholique Saint-Pierre - Saint-Dominique pour la halte-garderie, 12, rue des Suisses (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 981
Conseil municipal

Subvention à l'Association du Comité des commerçants des vieux-boulevards (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1240
Conseil municipal

Subventions à des associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 1004
Conseil municipal

Subvention à l'A.C.I.A.P. des rues de Clichy et adjacentes (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1262
Conseil municipal

Subvention à la Confédération des associations et fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 5
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1152
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 R. 27
Conseil municipal

Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée au titre de l'année 1996. - Solde 1995. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 293
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de la propriété départementale située 47, rue Coëffort au Mans (Sarthe). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 305
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades, côté cour, du pavillon central des lycée et collège Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 265
Conseil général

Compte administratif et compte de gestion des établissements départementaux de l'exercice 1995. MM. Camille CABANA et Philippe LAFAY, rapporteurs.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 295
Conseil général

Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour le nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération de 36 équipements départementaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 GM. 274
Conseil général