Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec la société anonyme "Société d'exploitation sports et événements" pour la gestion du Parc-des-Princes (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 966

Conseil municipal

Subvention à l'Union des commerçants, artisans, riverains et professions libérales du boulevard Saint-Martin (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1233

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de rondes de surveillance dans des immeubles communaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 904

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Washington (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1255

Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'action sociale et culturelle du 16e arrondissement" (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 970

Conseil municipal

Subvention à l'association "Olympie sports" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 997

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 17e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1209

Conseil municipal

Subvention au Comité du souvenir du 1er arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1169

Conseil municipal

Revalorisation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au grade de contrôleur de l'Institut médico-légal de la Préfecture de police, en application de la réforme "DURAFOUR". M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 938

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "La Cour des Noues" pour la halte-garderie, 6, rue Richard-Lenoir (11e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'investissement relative aux modalités d'attribution à l'association de ladite subvention. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 979

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et prestataires de services du quartier Notre-Dame-de-Lorette (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1258

Conseil municipal

Subvention à l'Association des élèves en communication audiovisuelle de l'E.F.E.T. (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1074

Conseil municipal

Subvention à l'association "F.B.C.A.P., Football club antillais" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1187

Conseil municipal

Subvention à l'O.G.E.C. Sainte-Catherine (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1073

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1370

Conseil municipal

Subvention à l'association "Universités de Paris" (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 734

Conseil municipal

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 887

Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires médicaux de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 935-1°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 962

Conseil municipal

Répartition de la provision "Promotion de la musique nouvelle" pour l'année 1996. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 894

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec la société anonyme "Société d'exploitation sports et événements" pour la gestion du Parc-des-Princes (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Union des commerçants, artisans, riverains et professions libérales du boulevard Saint-Martin (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de rondes de surveillance dans des immeubles communaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Washington (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'action sociale et culturelle du 16e arrondissement" (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Olympie sports" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 17e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Comité du souvenir du 1er arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Revalorisation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au grade de contrôleur de l'Institut médico-légal de la Préfecture de police, en application de la réforme "DURAFOUR". M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants et prestataires de services du quartier Notre-Dame-de-Lorette (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des élèves en communication audiovisuelle de l'E.F.E.T. (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "F.B.C.A.P., Football club antillais" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'O.G.E.C. Sainte-Catherine (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Universités de Paris" (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Atelier parisien d'urbanisme (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires médicaux de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Répartition de la provision "Promotion de la musique nouvelle" pour l'année 1996. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

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