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Subvention à l'association "Persona", Vincennes (Val-de-Marne). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 26-28, rue Boyer et 27-31, rue du Retrait (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 1031-1°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 10 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 16, rue Visconti (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 950
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'escalier 14 du Musée d'art moderne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 976
Conseil municipal

Subvention au Comité de vigilance économique et de bienfaisance du quartier d'Aligre (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1334
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du Carré de la Porte Montmartre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1313
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue de Wattignies (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1333
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du Village Dufrenoy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1377
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Suffren - Desaix (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1302
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de l'église Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 1029
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 80 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt d'un montant maximum de 1.400.000.000 F à contracter par la S.E.M.A.P.A. auprès du Crédit lyonnais (420.000.000 F), du Crédit local de France (420.000.000 F), de la Société générale (250.000.000 F), de la Banque Paribas (140.000.000 F), de la DEPFA Bank (120.000.000 F) et du Crédit national (50.000.000 F). Mme Anne-Marie COUDERC et M. Camille CABANA, rapporteurs.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 945
Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget modificatif de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 918
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Groupement solidaire des sociétés "Chantiers modernes BTP - SEGEX" un protocole d'accord relatif à la réalisation d'études complémentaires et à l'immobilisation de personnel et de matériel dans le cadre de l'aménagement du jardin "Atlantique" (14e et 15e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 1021
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de lubrifiants nécessaires au fonctionnement des véhicules de la Propreté de Paris et la mise à disposition de cuves de stockage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 867
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par M. DUMAIT devant le Tribunal administratif de Paris, tendant à l'annulation de la délibération R. 12 du Conseil de Paris, en date du 25 juin 1995, relative à la désignation des membres de la Commission du Règlement du Conseil de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 860
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Faubourg Saint-Germain" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1037
Conseil municipal

Subventions à des associations de jeunesse du 19e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 1010
Conseil municipal

Subvention à l'association "R'OUVERT" (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 849
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des travailleurs antillais et guyanais de Métropole (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 923
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réparation de l'ossature béton des tribunes du stade Jean-Bouin (16e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 972
Conseil municipal