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Z.A.C. "Paris-Rive Gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.P.A. pour la réalisation de la Z.A.C. "Paris-Rive Gauche". Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 944-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un logiciel de consultation cartographique à l'Inspection générale des Carrières de la Direction de la Voirie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 907
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école primaire mixte, 3, boulevard des Frères-Voisin (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 297
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des combattants - 15e Section. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1129
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Volontariat au service de l'art" (16e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 725
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du commerce prévu dans le programme de construction situé 3-7, place de l'Adjudant-Vincenot (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 958-3°
Conseil municipal
Service municipal des Pompes funèbres. - Budget modificatif de 1996. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 917
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pneumatiques et de roues pour les véhicules du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 819
Conseil municipal
Subvention à l'Association "Commune libre des 3 Hameaux Mouffetard, Contrescarpe, Sainte-Geneviève" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1243
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Ordener, shoping Ordener, square Clignancourt (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1311
Conseil municipal
Subvention à l'Union des commerçants, industriels et artisans du 7e arrondissement (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1249
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Lourmel - Grenelle (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1304
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association olympique Montmartre sports (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 1014
Conseil municipal
Subvention à des associations de jeunesse du 6e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 1000
Conseil municipal
Exécution du programme des investissements immobiliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris pour 1996. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 941.
Conseil municipal
Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des inspecteurs de salubrité de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 937-2°
Conseil municipal
Modification des modalités de recrutement des agents du corps des préposés du service des Séquestres de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 939
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Didot (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1295
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1298
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Bac (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1251
Conseil municipal
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