Débat-Délibs

10 - 1996, D. 881- Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

41 - 1996, D. 1024- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec MM. CORAJOUD et GANGNET un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e).

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

55 - 1996, D. 926- Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 1995.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

42 - 1996, D. 832- Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été 1996 pour les adolescents parisiens.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

7 - Observations sur l'ordre du jour.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

38 - 1996, D. 963- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 15, rue des Panoyaux- 12, rue Victor-Letalle (20e).

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

44 - 1996, D. 905- Solde de la participation de la Ville de Paris pour l'exercice 1995-1996 à la Maison des associations de Paris (1er).

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

60 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris dans un organisme.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

21 - Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

20 - 1996, D. 919- Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique scolaire de la Ville de Paris.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

48 - 1996, D. 966- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec la S.A. "Société d'exploitation sports et événements" pour la gestion du Parc des Princes (16e).

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

57 - 1996, D. 1033- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Groupement d'intérêt économique du quartier d'Aligre une convention d'affermage pour l'exploitation du marché découvert Beauvau (12e).

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

30 - 1996, D. 991- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment situé 17, rue de Rochechouart (9e).

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

52 - 1996, D. 916- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 au marché signé pour l'informatisation des bibliothèques de la Ville de Paris.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

13 - 1996, D. 918- Service municipal des Transports automobiles municipaux.- Budget modificatif de 1996.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

58 - 1996, D. 880- Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

47 - 1996, D. 834- Subvention exceptionnelle au "Paris cycliste olympique" (12e).

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

5 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

40 - 1996, D. 904- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de rondes de surveillance dans des immeubles communaux.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

12 - 1996, D. 862- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris.- Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1996.

JUILLET 1996

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

10 - 1996, D. 881- Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

41 - 1996, D. 1024- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec MM. CORAJOUD et GANGNET un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e).

55 - 1996, D. 926- Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 1995.

42 - 1996, D. 832- Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été 1996 pour les adolescents parisiens.

7 - Observations sur l'ordre du jour.

38 - 1996, D. 963- Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 15, rue des Panoyaux- 12, rue Victor-Letalle (20e).

44 - 1996, D. 905- Solde de la participation de la Ville de Paris pour l'exercice 1995-1996 à la Maison des associations de Paris (1er).

60 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris dans un organisme.

21 - Suspension et reprise de la séance.

20 - 1996, D. 919- Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique scolaire de la Ville de Paris.

48 - 1996, D. 966- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec la S.A. "Société d'exploitation sports et événements" pour la gestion du Parc des Princes (16e).

57 - 1996, D. 1033- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Groupement d'intérêt économique du quartier d'Aligre une convention d'affermage pour l'exploitation du marché découvert Beauvau (12e).

30 - 1996, D. 991- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment situé 17, rue de Rochechouart (9e).

52 - 1996, D. 916- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 au marché signé pour l'informatisation des bibliothèques de la Ville de Paris.

13 - 1996, D. 918- Service municipal des Transports automobiles municipaux.- Budget modificatif de 1996.

58 - 1996, D. 880- Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

47 - 1996, D. 834- Subvention exceptionnelle au "Paris cycliste olympique" (12e).

5 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

40 - 1996, D. 904- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de rondes de surveillance dans des immeubles communaux.

12 - 1996, D. 862- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris.- Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1996.

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