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Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 824
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Razel" un protocole d'accord en vue de procéder à l'indemnisation de cette dernière pour l'arrêt du chantier de construction du jardin "Thomire" (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 1020
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du quartier Trudaine-Rochechouart (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1407
Conseil municipal
Subventions à des associations de jeunesse du 9e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 1003
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant le ravalement des façades du lycée Chaptal situé 45, boulevard des Batignolles (8e). M. Michel BULTE, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 988
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 131, rue Belliard (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 863
Conseil municipal
Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 984
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 29 logements locatifs intermédiaires, un local commercial et 37 places de stationnement situé 41, rue Planchat (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique audit programme. M. Michel BULTE, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 954-2°
Conseil municipal
.Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 911-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec le groupement de bureaux d'études "SAFEGE et SOGREAH" pour la réalisation de l'étude de diagnostic du fonctionnement du réseau d'assainissement parisien. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 840
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des voiries et des réseaux divers, de l'étanchéité de la tribune virage et de la toiture du gymnase du stade Jean-Bouin (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 973
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Lombard et Guérin" une convention d'affermage pour la gestion du marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 995
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue d'Italie - Tolbiac (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1343
Conseil municipal
Subvention à l'association "Syndicat des marchands du Carreau du Temple" (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1236
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis du village Saint-Paul" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1239
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Gambetta Village (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 P. 1323
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables au corps des techniciens de laboratoire de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 936-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 29 logements locatifs intermédiaires, un local commercial et 37 places de stationnement situé 41, rue Planchat (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 954-3°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de rétrocéder à leur ancien propriétaire, ou de vendre par voie d'adjudication publique les lots communaux nos 44 et 51 dépendant de l'immeuble situé 3-5, rue du Département (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 960
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour l'exécution de prestations de nettoyage des locaux de l'immeuble 13, rue Miollis (15e), des locaux et parcs de préfourrières et de fourrières et des vitres des locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 844
Conseil municipal
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