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Débat Délib
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1996 (65)
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Conseil général (65)
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6 - 1996, GM. 302 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 2 janvier et le 28 juin 1996.
JUILLET 1996
Débat
Conseil général
10 - 1996, GM. 287 - Subvention à l'association "Les petits Pierrots" (20e).
JUILLET 1996
Débat
Conseil général
13 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
JUILLET 1996
Débat
Conseil général
14 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux organismes.
JUILLET 1996
Débat
Conseil général
2 - Approbation d'un compte rendu et d'un procès-verbal.
JUILLET 1996
Débat
Conseil général
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2
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4