Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1995 (455)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (455)
Supprimer Document
Déliberation (455)
455 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Attribution d'une dénomination à une voie du 13e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1165
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Quagliaroli Frères" pour la construction d'un hangar de désincarcération, équipement d'instruction du centre de formation des cadres de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au Fort-de-la-Briche à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). -Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 67.000 F pour financer des travaux supplémentaires. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1074
Conseil municipal
Approbation du programme 1995 de mesures en faveur des deux-roues. -Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de la Région d'Ile-de-France une subvention relative audit programme. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1102
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de maintenance des équipements d'information aux usagers par panneaux à messages variables sur le corridor périphérique et les voies sur berges. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 688
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'armoires vestiaires en bois destinées à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1079
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité du Faubourg Saint-Honoré" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1384
Conseil municipal
Subvention à une association de jeunesse du 17e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1116
Conseil municipal
Subvention à l'Association des anciens élèves de l'Ecole des cadres, La Défense 1 (Hauts-de-Seine). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1615
Conseil municipal
Subvention à l'association "CAP 2000" (12e) pour la mise en place d'une action de prévention sur le site de la Foire du Trône. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1011
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale parisienne des anciens combattants de Verdun (2e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1460
Conseil municipal
Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la rue des Longues-Raies (13e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1164
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une parcelle de terrain et d'un volume appartenant à la S.N.C.F. situés le long du quai André-Citroën (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1171
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de fioul domestique destiné à la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1077
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans du square d'Anvers (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1441
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Village Guy-Môquet" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 668
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Sporting club universitaire de France" (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 963
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 13
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis du Tour de France", Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1532
Conseil municipal
Subvention à l'association "Pour la promotion des activités en faveur de la Jeunesse" (4e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1174
Conseil municipal
Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.P.A. les propriétés communales situées dans le périmètre déclaré d'utilité publique de cette Z.A.C. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1170.
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
...
>|