Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1995 (455)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (455)
Supprimer Document
Déliberation (455)
455 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention au Patronage laïque municipal du 6e (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 411
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de sauvetage et de secourisme (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 967
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 17
Conseil municipal
Travaux d'amélioration de la qualité du service dans un immeuble situé 4, rue Nicolaï (12e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Résidence urbaine de France" en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1152
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de réaménagement de la section des grands et des moyens à la crèche, 56, rue Clisson (13e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1137
Conseil municipal
Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget spécial de la Préfecture de police (sections de fonctionnement et d'investissement) au titre de l'exercice 1994. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1063
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de 7.800 cercueils en chêne et en bois blanc destinés au Service municipal des Pompes funèbres. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1039
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "Valentin" pour la mise en place de vannes automatisées sur le bassin versant du collecteur des Coteaux (11e et 12e). M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1173
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Le village Daguerre" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1347
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Le hameau de Verneuil" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1429
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du Boulevard (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1436
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 18e (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 905
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1069-2°
Conseil municipal
Confirmation de l'autorisation à M. le Maire de Paris de céder une parcelle de terrain cadastrée en section A n° 877 située sur le territoire de la commune de Theil-sur-Vanne (Yonne). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1048
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer ou de consentir le dépôt de permis de construire et de permis de démolir visant des constructions situées dans le 18e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1159
Conseil municipal
Subventions aux associations de parents d'élèves d'établissements privés sous contrat avec l'Etat organisant des classes de découverte. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1002
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "La Rochefoucauld" (7e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1123
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "Bornhauser-Molinari-Melun" pour l'entretien et les réparations urgentes de 46 fontaines de voie publique de Paris. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 637
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union des commerçants, artisans et prestataires de service" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1382
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e) pour l'acquisition de matériel informatique. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1121
Conseil municipal
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
...
>|