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Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1995. -Décision modificative n° 2. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1052
Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. -Budget modificatif de 1995. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1034
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "SEM Centre" et l'association "Emmaüs" une convention relative à la mise à disposition de 4 logements dans l'immeuble situé 4, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er) ainsi qu'aux mesures d'accompagnement dans le cadre de cette mise à disposition. Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1143
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité du Faubourg Saint-Germain" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1426
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1110
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 916
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 22
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre international de séjour de Paris" (12e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1173
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 23
Conseil municipal

Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Ville de Paris, à compter du 1er septembre 1995. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1045
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris en vue de confier à ladite association la mise en place et la gestion des ateliers bleus sportifs. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 944
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Groupe de recherches et d'études psychanalytiques sur les activités sportives" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1017
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Henri-Matisse (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 642
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec AIRPARIF deux conventions relatives aux actions communes visant à l'amélioration de la qualité de l'air à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1081
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les équipes d'action contre le proxénétisme" (E.A.C.P.) (4e) pour l'implantation d'un numéro vert. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1007
Conseil municipal

Subvention à l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 988
Conseil municipal

Subvention d'investissement au théâtre "Les Cinq Diamants" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1126
Conseil municipal

Subvention à l'association "Pro musica" de Paris (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 426
Conseil municipal

Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1053
Conseil municipal

Fixation du régime indemnitaire des techniciens des services culturels de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1031
Conseil municipal