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Subvention au Foyer des élèves du collège Louise-Michel (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 892
Conseil municipal

Subvention au Comité national pour les Musulmans français (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1207
Conseil municipal

Travaux d'amélioration de la qualité du service dans un immeuble situé 57 à 59, rue Emeriau et 68 à 70, rue Saint-Charles (15e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1153
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques et des installations d'éclairage de l'église Saint-Roch (1er). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1131
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection de l'étanchéité du pont Marie (4e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1104
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Shoping Ordener Square Clignancourt" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1343
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Secrétan (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1338
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. -Coopérative scolaire de l'école mixte, 28, rue Dombasle (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1067
Conseil municipal

Subvention au Centre de liaison et d'initiatives sociales du 16e arrondissement. M. CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 862
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ile-de-France environnement" (15e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 902
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 25
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 34 logements locatifs intermédiaires et 27 places de stationnement situé 74-76-78 bis, rue Albert (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 580-3°
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Suffren-Desaix (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1360
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis du passage des Panoramas (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1424
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité Madeleine" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1400
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 965
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 695
Conseil municipal

Subvention à l'Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la Police de la Région parisienne (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1530
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité social de la Société d'encouragement Le Mérite" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1230
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 26
Conseil municipal