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1995 (455)
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Conseil municipal (455)
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Déliberation (455)
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Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret, Pergolèse et Le Sueur (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1401
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à "l'Ancienne de Paris" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1113
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris - Goutte-d'Or" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1204
Conseil municipal
Subvention à l'association "Jules Verne aventure" (9e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1019
Conseil municipal
Travaux d'amélioration de la qualité du service dans 3 groupes d'immeubles situés 50-52, quai de la Marne, 14-20, rue Archereau et 287-289, rue de Belleville (19e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" en vue du financement de ces programmes. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1091
Conseil municipal
Approbation du principe de l'achat de fournitures et de matériel pour les ateliers de régie du Service technique des études et du génie climatique situés 106, rue Brancion (15e) et 15, rue de Cambrai (19e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1042
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 8 février 1993 signée avec l'Institut national de la recherche agronomique portant sur une collaboration scientifique et une assistance technique pour suivre et améliorer l'état des plantations en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 977
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par la Ville du Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis) contre la délibération D. 269-1°, en date du 28 février 1994, par laquelle le Conseil de Paris a approuvé le Plan d'aménagement de zone de la Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e). Melle Anne-Marie COUDERC, au lieu et place de M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 994
Conseil municipal
Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 1994. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1005
Conseil municipal
Service technique des Transports automobiles municipaux. -Compte de gestion de 1994 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1037
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Italie-Tolbiac (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1411
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris-Montmartre" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 883
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'"Audax club parisien" (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 961
Conseil municipal
Fixation du statut particulier du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1069-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'Association pour la sauvegarde de l'environnement de la porte des Lilas contre les délibérations D. 269-1° et 2°, en date du 28 février 1994, par lesquelles le Conseil de Paris a approuvé le Plan d'aménagement de zone de la Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). Melle Anne-Marie COUDERC, au lieu et place de M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 995
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union des commerçants industriels, artisans et prestataires du 7e arrondissement" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1430
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Saint-Paul - Le Marais (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1375
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupement des commerçants de la rue de Paradis" (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1431
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école élémentaire, 54, rue Planchat (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 778
Conseil municipal
Subvention à l'Association du conservatoire du 10e arrondissement "Hector Berlioz" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1084
Conseil municipal
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