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1995 (455)
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Conseil municipal (455)
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Déliberation (455)
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Subventions à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1117
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention en vue de la mise à disposition de la Ville de Paris du parc de l'hôpital Vaugirard (15e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1132
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Cercle des rameurs de randonnée d'Ile-de-France", Le Port-Marly (Yvelines). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1021
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club Canarep de Paris" (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1300
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 9, 11, 11 bis, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1156
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 15 logements locatifs intermédiaires et 2 places de stationnement situé 16-18, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 581-2°
Conseil municipal
Budget spécial modificatif d'investissement de la Préfecture de police de 1995. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1064-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de cahiers et articles divers destinés aux établissements scolaires et aux services administratifs de la Ville de Paris durant l'année 1996. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 999
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la Nation (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1333
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union interprofessionnelle de la rue Cler (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1428
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1435
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Bureau des Congrès et des Salons de Paris" une convention en vue de définir les relations de partenariat entre la Ville de Paris et ladite association. M. Pierre GABORIAU et Mme Isabelle de KERVILER, rapporteurs.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 956
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupe des aphasiques d'Ile-de-France" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1186
Conseil municipal
Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été 1995 pour les adolescents parisiens. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1015
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 93, rue de Meaux (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 554-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "C.B.C." ainsi qu'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. JALICON, architecte, pour la restructuration de la crèche, 158, rue de Tolbiac (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1136
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles - Point du Jour" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1404
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans de l'avenue du Général-Leclerc (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1352
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mouton-Duvernet (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1353
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les commerçants du Sourire" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1367
Conseil municipal
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